Miscellaneous spare parts (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48728886)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      collectivite de corse
      direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
      Ajaccio
      20187
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.isula.corsica
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.isula.corsica
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation des engins et leur maintenance (4 lots) pour les besoins de la Collectivité de Corse

         Numéro de référence: 2023-1dgm-0348
         
      2. Code CPV principal:
         34913000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la Direction de la gestion des moyens roulants et mécanisés de la Collectivité de Corse assure les opérations de maintenance et de réparation en régie des moyens roulants tels que les véhicules, les poids lourds et les engins.Pour mener à bien cette activité, il y a lieu de procéder à l"acquisition de pièces détachées

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Liebherr - secteur Cismonte

         Lot nº: 10
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34913000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         haute-Corse et Corse du Sud 20000 - corse

      4. Description des prestations:
         

         achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Liebherr - secteur Cismonte

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des pièces détachées / Pondération: 20
         Prix - Pondération: 80
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Liebherr - secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      14. Intitulé:
          

          achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Komatsu - secteur Pumonti

          Lot nº: 21
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34913000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          haute-Corse et Corse du Sud 20000 - corse

      17. Description des prestations:
          

          achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Komatsu - secteur Pumonti

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des pièces détachées / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 80
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no21 - achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Komatsu - secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum Ht 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      27. Intitulé:
          

          achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Saelen - secteur Cismonte

          Lot nº: 34
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34913000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          haute-Corse et Corse du Sud 20000 - corse

      30. Description des prestations:
          

          achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Saelen - secteur Cismonte

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des pièces détachées / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 80
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no34 - achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Saelen - secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht 15 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      40. Intitulé:
          

          achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Fae - secteur Pumonti

          Lot nº: 35
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34913000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          haute-Corse et Corse du Sud 20000 - corse

      43. Description des prestations:
          

          achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Fae - secteur Pumonti

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des pièces détachées / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 80
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no35 - achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - marque Fae - secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum Ht 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une déclaration concernant le chiffre d"affaires global ou le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse- virement bancaire (Mandat administratif).- Les prix sont révisables annuellement

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-16
      Heure locale: 09:00
      

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