Machinery for the heat treatment of materials (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48613078)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
      16 Avenue Edouard Belin BP 24367
      Toulouse Cedex 4
      31055
      France
      Téléphone: +33 561336000
      Courriel: marine.jordan-pesquera@cnrs.fr
      Fax: +33 562172901
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Acquisition d"analyseurs thermiques et prestations annexes pour le compte du LNCMI-CNRS

         Numéro de référence: 23.14.035
         
      2. Code CPV principal:
         42940000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         La consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG), d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur, d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 344 300.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         42940000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)

         118 Route de Narbonne

         31062 Toulouse CEDEX 9

      4. Description des prestations:
         

         Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) et prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

         Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.

         L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

         L"accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité.

         Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) (partie globale et forfaitaire lot 1).

         Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l"acquisition et à livraison d’un thermocouple four protégé + à l"acquisition et à la livraison de connectiques pour mesures des analyses simultanées ATG/ATD + à l"acquisition et livraison de cannes pour analyses simultanées ATG/ATD + un contrat de maintenance de 48 mois.

         La partie globale et forfaitaire du lot 1 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) pour le compte du CIRIMAT(UMR5085)-CNRS .

         Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande du lot 1 un thermocouple four protégé, des connectiques pour mesures des analyses ATG/ATD, des cannes pour analyses simultanées ATG/ATD et un contrat de maintenance.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 157 900.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en jours: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).

          Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 1 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).

          Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire du lot 1 est de 140 000€ HT.

      14. Intitulé:
          

          Analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          42940000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)

          118 Route de Narbonne

          31062 Toulouse CEDEX 9

      17. Description des prestations:
          

          Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur et prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

          Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.

          L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

          L"accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.

          Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur (partie globale et forfaitaire lot 2).

          Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + un contrat de maintenance de 48 mois.

          La partie globale et forfaitaire du lot 2 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS .

          Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande un contrat de maintenance.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).

          Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 2 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).

          Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire est de 105 000€ HT.

      27. Intitulé:
          

          Analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          42940000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)

          118 Route de Narbonne

          31062 Toulouse CEDEX 9

      30. Description des prestations:
          

          Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

          Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.

          L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

          L"accord-cadre conclu avec un minimum et un maximum.

          Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide (partie globale et forfaitaire lot 3).

          Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l"acquisition et livraison de portes échantillons en platine + à l"acquisition et livraison d’un thermocouple four protégé + un contrat de maintenance de 48 mois.

          La partie globale et forfaitaire du lot 3 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS.

          Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande des portes échantillons en platine, un thermocouple four protégé et des prestations de maintenance.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 76 400.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant maximum estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).

          Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 3 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).

          Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire est de 70 000€ HT.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Budget CNRS.

         Partie globale et forfaitaire:

         Avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d"exécution supérieur à 2

         mois.

         Pas d"acompte.

         Paiement du solde après service fait.

         Partie à bons de commande:

         A l"exception des contrats de maintenance, une avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d"exécution supérieur à 2

         mois.

         Pas d"acompte.

         Paiement du solde après service fait pour les accessoires et paiement du solde à terme échoir pour les prestations de maintenance.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-11
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-11
      Heure locale: 16:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      L"ouverture des plis n"est pas publique.

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