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Machinery for the heat treatment of materials (Франция - Тендер #48613078)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
Номер конкурса: 48613078
Дата публикации: 29-11-2023
Сумма контракта: 20 323 493 (Российский рубль) Цена оригинальная: 344 300 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023112420240111 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Name and addresses
      CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
      16 Avenue Edouard Belin BP 24367
      Toulouse Cedex 4
      31055
      France
      Telephone: +33 561336000
      E-mail: marine.jordan-pesquera@cnrs.fr
      Fax: +33 562172901
    2. Joint procurement
    3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h
      to the abovementioned address
    4. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
    5. Main activity:
      Other activity: Recherche
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        Acquisition d"analyseurs thermiques et prestations annexes pour le compte du LNCMI-CNRS

        Reference number: 23.14.035
      2. Main CPV code:
        42940000
      3. Type of contract:
        Supplies
      4. Short description:

        La consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG), d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur, d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

      5. Estimated total value:
        Value excluding VAT: 344 300.00 EUR
      6. Information about lots:
        all lots
    2. Description
      1. Title:

        Analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG)

        Lot No: 1
      2. Additional CPV code(s):
        42940000
      3. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)

        118 Route de Narbonne

        31062 Toulouse CEDEX 9

      4. Description of the procurement:

        Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) et prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

        Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.

        L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

        L"accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité.

        Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) (partie globale et forfaitaire lot 1).

        Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l"acquisition et à livraison d’un thermocouple four protégé + à l"acquisition et à la livraison de connectiques pour mesures des analyses simultanées ATG/ATD + à l"acquisition et livraison de cannes pour analyses simultanées ATG/ATD + un contrat de maintenance de 48 mois.

        La partie globale et forfaitaire du lot 1 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) pour le compte du CIRIMAT(UMR5085)-CNRS .

        Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande du lot 1 un thermocouple four protégé, des connectiques pour mesures des analyses ATG/ATD, des cannes pour analyses simultanées ATG/ATD et un contrat de maintenance.

      5. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
        Value excluding VAT: 157 900.00 EUR
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in days: 48
        This contract is subject to renewal: no
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      9. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      10. Information about options:
        Options: no
      11. Information about electronic catalogues:

      12. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:

        Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).

        Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 1 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).

        Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire du lot 1 est de 140 000€ HT.

      14. Title:

        Analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur

        Lot No: 2
      15. Additional CPV code(s):
        42940000
      16. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)

        118 Route de Narbonne

        31062 Toulouse CEDEX 9

      17. Description of the procurement:

        Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur et prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

        Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.

        L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

        L"accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.

        Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur (partie globale et forfaitaire lot 2).

        Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + un contrat de maintenance de 48 mois.

        La partie globale et forfaitaire du lot 2 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS .

        Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande un contrat de maintenance.

      18. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      19. Estimated value:
        Value excluding VAT: 110 000.00 EUR
      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 48
        This contract is subject to renewal: no
      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      22. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      23. Information about options:
        Options: no
      24. Information about electronic catalogues:

      25. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:

        Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).

        Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 2 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).

        Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire est de 105 000€ HT.

      27. Title:

        Analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide

        Lot No: 3
      28. Additional CPV code(s):
        42940000
      29. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)

        118 Route de Narbonne

        31062 Toulouse CEDEX 9

      30. Description of the procurement:

        Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

        Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.

        L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

        L"accord-cadre conclu avec un minimum et un maximum.

        Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide (partie globale et forfaitaire lot 3).

        Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l"acquisition et livraison de portes échantillons en platine + à l"acquisition et livraison d’un thermocouple four protégé + un contrat de maintenance de 48 mois.

        La partie globale et forfaitaire du lot 3 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS.

        Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande des portes échantillons en platine, un thermocouple four protégé et des prestations de maintenance.

      31. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      32. Estimated value:
        Value excluding VAT: 76 400.00 EUR
      33. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 48
        This contract is subject to renewal: no
      34. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      35. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      36. Information about options:
        Options: no
      37. Information about electronic catalogues:

      38. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      39. Additional information:

        Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant maximum estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).

        Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 3 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).

        Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire est de 70 000€ HT.

  3. Section III
    1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
        List and brief description of conditions:

        Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.

      2. Economic and financial standing:
        List and brief description of selection criteria:

        Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.

      3. Technical and professional ability:
        List and brief description of selection criteria:

        Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.

      4. Information about reserved contracts:
    2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
        Contract performance conditions:

        Budget CNRS.

        Partie globale et forfaitaire:

        Avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d"exécution supérieur à 2

        mois.

        Pas d"acompte.

        Paiement du solde après service fait.

        Partie à bons de commande:

        A l"exception des contrats de maintenance, une avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d"exécution supérieur à 2

        mois.

        Pas d"acompte.

        Paiement du solde après service fait pour les accessoires et paiement du solde à terme échoir pour les prestations de maintenance.

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type of procedure:
      Open procedure
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with a single operator
    3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
    4. Information about negotiation:
    5. Information about electronic auction:
    6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  6. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
    2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2024-01-11
      Local time: 16:00
    3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
    4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
    5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
    6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2024-01-11
      Local time: 16:00
      Information about authorised persons and opening procedure:

      L"ouverture des plis n"est pas publique.

  • Section VI
    1. Information about recurrence
      This is a recurrent procurement: no
    2. Information about electronic workflows
      Electronic invoicing will be accepted
    3. Additional information

      Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).

      Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 1 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).

      Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire du lot 1 est de 140 000€ HT.

    4. Procedures for review
      1. Review body
        Tribunal Administratif
        68 rue Raymond IV, BP 7007
        TOULOUSE
        31068
        France
        Contact person: 31068
        Telephone: +33 562735757
        E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
        Fax: +33 562735740
        Internet address: http://toulouse.tribunal-administratif.fr
      2. Body responsible for mediation procedures

      3. Review procedure
        Precise information on deadline(s) for review procedures:

        Précisions concernant les délais d"introduction de recours:

        —référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché,

        —référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA,

        — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat.

      4. Service from which information about the review procedure may be obtained

        Précisions concernant les délais d"introduction de recours:

        —référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché,

        —référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA,

        — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat.

        Tribunal Administratif
        68 rue Raymond IV, BP 7007
        TOULOUSE
        31068
        France
        Contact person: 31068
        Telephone: +33 562735757
        E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
        Internet address: http://toulouse.tribunal-administratif.fr
    5. Date of dispatch of this notice
      2023-11-24

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