Machinery for the heat treatment of materials (Франция - Тендер #48613078) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional Номер конкурса: 48613078 Дата публикации: 29-11-2023 Сумма контракта: 20 323 493 (Российский рубль) Цена оригинальная: 344 300 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Acquisition d"analyseurs thermiques et prestations annexes pour le compte du LNCMI-CNRS
Reference number: 23.14.035La consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG), d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur, d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.
Analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG)
Lot No: 1CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)
118 Route de Narbonne
31062 Toulouse CEDEX 9
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) et prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.
Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.
L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L"accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité.
Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) (partie globale et forfaitaire lot 1).
Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l"acquisition et à livraison d’un thermocouple four protégé + à l"acquisition et à la livraison de connectiques pour mesures des analyses simultanées ATG/ATD + à l"acquisition et livraison de cannes pour analyses simultanées ATG/ATD + un contrat de maintenance de 48 mois.
La partie globale et forfaitaire du lot 1 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) pour le compte du CIRIMAT(UMR5085)-CNRS .
Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande du lot 1 un thermocouple four protégé, des connectiques pour mesures des analyses ATG/ATD, des cannes pour analyses simultanées ATG/ATD et un contrat de maintenance.
Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).
Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 1 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).
Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire du lot 1 est de 140 000€ HT.
Analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur
Lot No: 2CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)
118 Route de Narbonne
31062 Toulouse CEDEX 9
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur et prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.
Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.
L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L"accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.
Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur (partie globale et forfaitaire lot 2).
Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + un contrat de maintenance de 48 mois.
La partie globale et forfaitaire du lot 2 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS .
Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande un contrat de maintenance.
Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).
Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 2 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).
Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire est de 105 000€ HT.
Analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide
Lot No: 3CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)
118 Route de Narbonne
31062 Toulouse CEDEX 9
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.
Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.
L"accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L"accord-cadre conclu avec un minimum et un maximum.
Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide (partie globale et forfaitaire lot 3).
Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l"acquisition et livraison de portes échantillons en platine + à l"acquisition et livraison d’un thermocouple four protégé + un contrat de maintenance de 48 mois.
La partie globale et forfaitaire du lot 3 correspond à l"acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS.
Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande des portes échantillons en platine, un thermocouple four protégé et des prestations de maintenance.
Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant maximum estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).
Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 3 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).
Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire est de 70 000€ HT.
Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.
Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.
Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.
Budget CNRS.
Partie globale et forfaitaire:
Avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d"exécution supérieur à 2
mois.
Pas d"acompte.
Paiement du solde après service fait.
Partie à bons de commande:
A l"exception des contrats de maintenance, une avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d"exécution supérieur à 2
mois.
Pas d"acompte.
Paiement du solde après service fait pour les accessoires et paiement du solde à terme échoir pour les prestations de maintenance.
L"ouverture des plis n"est pas publique.
Le montant indiqué à l"article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l"accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).
Le montant indiqué à l"article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 1 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).
Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire du lot 1 est de 140 000€ HT.
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché,
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat.
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché,
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat.
Tribunal Administratif