Library books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48318420)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Saint-Raphaël
      place Sadi Carnot
      Saint-Raphaël
      83700
      France
      Téléphone: +33 494197145
      Courriel: marchespublics@ville-saintraphael.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.ville-saintraphael.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.ville-saintraphael.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de documents imprimés et numériques pour la Médiathèque

         Numéro de référence: Med2024
         
      2. Code CPV principal:
         22113000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Au cours de l"exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas la facture comportera, le prix initial et la remise exceptionnelle comportant cette promotion sur la base des documents commerciaux justificatifs

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 636 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         nouveautés et best-sellers de littérature générale et documentaires tous publics en langues française et étrangères

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22113000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         nouveautés et best-sellers de littérature générale et documentaires tous publics en langues française et étrangères

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
         Critère de qualité - Nom: Possibilité d"achat sur place / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 45
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 172 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          ouvrages de fonds et de références fiction et documentaires tous publics en langues française et étrangères

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          ouvrages de fonds et de références fiction et documentaires tous publics en langues française et étrangères

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 55
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          bandes dessinées et mangas tous publics

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          bandes dessinées et mangas tous publics

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Possibilité d"achat sur place / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 45
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 68 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          nouveautés et ouvrages de fonds pour la jeunesse en langues française et étrangères

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          nouveautés et ouvrages de fonds pour la jeunesse en langues française et étrangères

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Possibilité d"achat sur place / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 45
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          documents sonores sur catalogue : nouveautés, musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, Cd et musique en ligne

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          30234300
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          documents sonores sur catalogue : nouveautés, musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, Cd et musique en ligne

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Fourniture gratuite des notices enrichies / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 45
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          dvd musicaux, Dvd fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          30234400
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          dvd musicaux, Dvd fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Fourniture gratuite des notices enrichies / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 45
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur budget communal

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-18
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-18
      Heure locale: 14:00
      

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