Library books (Франция - Тендер #48318420) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de Saint-Raphaël Номер конкурса: 48318420 Дата публикации: 21-11-2023 Сумма контракта: 37 542 090 (Российский рубль) Цена оригинальная: 636 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition de documents imprimés et numériques pour la Médiathèque
Reference number: Med2024l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Au cours de l"exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas la facture comportera, le prix initial et la remise exceptionnelle comportant cette promotion sur la base des documents commerciaux justificatifs
nouveautés et best-sellers de littérature générale et documentaires tous publics en langues française et étrangères
Lot No: 1nouveautés et best-sellers de littérature générale et documentaires tous publics en langues française et étrangères
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
ouvrages de fonds et de références fiction et documentaires tous publics en langues française et étrangères
Lot No: 2ouvrages de fonds et de références fiction et documentaires tous publics en langues française et étrangères
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
bandes dessinées et mangas tous publics
Lot No: 3bandes dessinées et mangas tous publics
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
nouveautés et ouvrages de fonds pour la jeunesse en langues française et étrangères
Lot No: 4nouveautés et ouvrages de fonds pour la jeunesse en langues française et étrangères
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
documents sonores sur catalogue : nouveautés, musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, Cd et musique en ligne
Lot No: 5documents sonores sur catalogue : nouveautés, musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, Cd et musique en ligne
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
dvd musicaux, Dvd fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics
Lot No: 6dvd musicaux, Dvd fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur budget communal
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr -Les prestations sont réparties en 6 lots : Le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini(e) comme suit :Maximum HT par période pour les lots suivants:lot no1 : 43 000,00 euro(s) lot no2 : 35 000,00 euro(s) lot no3 : 17 000,00 euro(s) lot no4 : 25 000,00 euro(s) lot no5 : 14 000,00 euro(s) lot no6 : 25 000,00 euro(s) Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès restreint : L"Intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur.Correspondre avec l"acheteur : Pour tout renseignement, les candidats transmettentimpérativement leur demande par l"intermédiaire du profil d"acheteur, dont l"adresse URL est la suivante : http://www.ville-saintraphael.fr