Scientific prospecting services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48063813)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
      hôtel du Département, des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
      Nanterre
      92000
      France
      Courriel: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://achats.hauts-de-seine.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues conseil Départemental des Hauts-De-Seine
      57 rue des Longues Raies
      Nanterre
      92000
      France
      Point(s) de contact: 92000
      Courriel: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://achats.hauts-de-seine.fr/
      Adresse du profil d’acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/
      par voie électronique via: https://achats.hauts-de-seine.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         suivi de la qualité des eaux et diagnostics écologiques sur les milieux aquatiques

         Numéro de référence: 20230943
         
      2. Code CPV principal:
         71351700
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         il se décompose en 2 lots :- lot 1 : Campagnes de mesures bactériologiques en Seine en vue de l"objectif baignade- lot 2 : Suivis de qualité et diagnostics écologiques des milieux aquatiques et de leur environnement proche (faune, flore, habitats, eau, sédiments)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         0

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 : Campagnes de mesures bactériologiques en Seine en vue de l"objectif baignade

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         85111820, 85111820, 90714500
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         57 rue des Longues Raies 92000 - nanterre

      4. Description des prestations:
         

         le lot 1 est un accord-cadre mixte. A ce titre, il comporte- une part forfaitaire, voir article 2.1 du Cctp du Lot 1,- une part à bons de commande, article 2.2 du Cctp du Lot 1

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre du Lot 1 est passé- sans minimum sur toute la durée du contrat (4 ans)- avec un maximum sur toute la durée du contrat (4 ans) : 100 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          lot no2 : Suivis de qualité et diagnostics écologiques des milieux aquatiques et de leur environnement proche (faune, flore, habitats, eau, sédiments)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71351700, 85111820, 90714500
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          57 rue des Longues Raies 92000 - nanterre

      17. Description des prestations:
          

          le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre du Lot 2 est passé :- avec un minimum sur toute la durée du contrat (4 ans) : 115 000 euro(s) Ht- avec un maximum sur toute la durée du contrat (4 ans) : 450 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français, certifiée conforme à l"original par un traducteur assermenté

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années, Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation), Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-12
      Heure locale: 00:00
      

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