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Lifting and handling equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48062860)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: SPL Le Voyage à Nantes
Номер конкурса: 48062860
Дата публикации: 14-11-2023
Сумма контракта: 20 453 356 (Российский рубль) Цена оригинальная: 346 500 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023110920231214 14:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      SPL Le Voyage à Nantes
      1-3 rue Crucy
      Nantes
      44000
      France
      Courriel: heloise.brissonneau@lvan.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: SPL Société Publique Locale
    5. Activité principale:
      Autre activité: Tourisme et culture
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        ACCORD-CADRE "LOCATION D"ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES"

        Numéro de référence: 2023-SG-14-00 ; 2023-CDB-12-00 ; 2023-MACH-06-00
      2. Code CPV principal:
        42410000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Le présent accord-cadre porte sur la location d"engins de manutention et de levage sans chauffeur pour la SPL Le Voyage à Nantes.

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 346 500.16 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        LOT 1 : LOCATION D"ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SIEGE SOCIAL DU VOYAGE A NANTES

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        42415110, 42415200, 42418000, 42418900
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Le présent accord-cadre porte sur la location d"engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 171 750.03 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        A l"issue de la période initiale d"un (1) an, l"accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d"un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l"une ou l"autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        Le présent accord-cadre concernant la location d"engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes. A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 171 750,03 €HT sur 4 ans.

        Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 €HT.

      14. Intitulé:

        LOT 2 : LOCATION D"ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SITE DU CHATEAU DES DUCS DE BRETAGNE ET LE MEMORIAL DE L"ABOLITION DE L"ESCLAVAGE

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        42415110, 42418000, 42418900, 42415200
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        Le présent accord-cadre porte sur la location d"engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et le mémorial de l"abolition de l"esclavage.

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 6 349.01 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        A l"issue de la période initiale d"un (1) an, l"accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d"un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.

        La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l"une ou l"autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        Le présent accord-cadre concerne la location d"engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et du mémorial de l"abolition de l"esclavage.

        A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 6 349,01€HT sur 4 ans.

        Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000€HT sur 4 ans.

      27. Intitulé:

        LOT 3 : LOCATION D"ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SITE DES MACHINES DE L"ILE DE NANTES

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        42415110, 42418000, 42418900, 42415200
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        Le présent accord-cadre porte sur la location d"engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l"Ile de Nantes.

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 168 401.12 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        A l"issue de la période initiale d"un (1) an, l"accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d"un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.

        La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l"une ou l"autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        Le présent accord-cadre concernant la location d"engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l"Ile de Nantes.

        A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 168 401,12€HT sur 4 ans.

        Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000€HT sur 4 ans.

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
        Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-14
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-14
      Heure locale: 14:10
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      Le présent accord-cadre pourra est renouvelé tous les quatre (4) ans.

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Le présent accord-cadre concernant la location d"engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes. A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 171 750,03 €HT sur 4 ans.

      Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 €HT.

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal judiciaire de Rennes
        7 rue Pierre Abélard
        Rennes
        35000
        France
        Point(s) de contact: 35000
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Voies et délais de recours dont dispose le candidat :

        - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

        - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,

        - Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,

        - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Voies et délais de recours dont dispose le candidat :

        - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

        - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,

        - Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,

        - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.

        Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
        7 rue Pierre Abélard
        Rennes
        35000
        France
        Point(s) de contact: 35000
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-09

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