Architectural and related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48062759)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      SA HLM IRP
      46 rue du Commandant Louis Bouchet
      MEUDON-LA-FORÊT
      92360
      France
      Téléphone: +33 146302205
      Courriel: societe@hlm-irp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marches-public.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marches-public.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Missions de Moe pour la Réhabilitation des résidences : Stains Victor Renelle / Montrouge/ Montgeron Gare

         Numéro de référence: Jl
         
      2. Code CPV principal:
         71200000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         La présente consultation concerne un marché de services - prestations intellectuelles, portant sur la mission

         suivante :

         mission De Maîtrise D"oeuvre Pour La Rehabilitation De 3 Residences :

         - Stains Victor Renelle (159 Logements)

         - Montrouge (262 Logements)

         - Montgeron Gare (84 Logements)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Lot 1 : Irp - Stains Victor Renelle (159 logements)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71200000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Lot 1 : Irp - Stains Victor Renelle (159 logements)

         15, 21 rue Victor Renelle

         93 240 Stains

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Lot 2 : Sol - Montrouge (262 logements)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71200000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Lot 2 : Sol - Montrouge (262 logements)

          200, 202 Avenue Marx Dormoy

          92 120 Montrouge

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Lot 3 : Irp - Montgeron Gare (84 logements)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          71200000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Lot 3 : Irp - Montgeron Gare (84 logements)

          25, 27 avenue du Général Leclerc,

          place Joseph Piette,

          19, 23 rue des Bons Enfants

          91 230 Montgeron

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1- Fiche Fournisseurs

         2- Un Extrait K-bis

         3- Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (si le signataire est une autre personne physique que le chef d"entreprise ou le gérant indiqués sur le K-bis).

         4- Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail.

         5- Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet l"autorisant à poursuivre son activité a minima pour la durée du marché.

         6- Attestation d"une assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validité émanant de la compagnie d"assurance et indiquant le domaine d"activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie ;

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant uniquement les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         8- Une présentation des moyens humains et matériels de l"équipe :

         a. Indication des titres d"études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l"entreprise candidate, et notamment des responsables de conduite de la mission de même nature que celle du marché.

         b. Note d"organisation de l"équipe ou du groupement de maitrise d"oeuvre (bâtiment et Vrd) stipulant la composition de l"équipe de maîtrise d"oeuvre. L"absence de communication de la composition de l"équipe de maîtrise d"oeuvre entraînera le rejet de l"offre.

         dans le cas où la composition de l"équipe de maîtrise d"oeuvre résulterait d"un groupement, les membres du groupement désignent le mandataire et lui donnent pouvoir de les représenter et de les engager. Ils reconnaissent ainsi accepter la répartition proposée par le mandataire.

         c. Déclaration indiquant le matériel et l"équipement technique dont le maitre d"oeuvre ou l"équipe de maitrise d"oeuvre dispose.

         9- La ou les attestations de qualification ou certification en cours de validité, obtenue(s) par l"entreprise, en lien avec le marché à exécuter ; en particulier, il est demandé au candidat ou au membre du groupement assumant la compétence « architecture » de fournir l"attestation d"inscription à l"ordre des architectes.

         10- Un dossier de références : le candidat fournit 5 références récentes (datant de moins de cinq ans)

         concernant des marchés comparables à celui objet de la présente consultation (pas de généralité).

         la qualité des références présentées sera appréciée à travers un dossier de 5 références similaires à l"objet du marché composé de 3 pages A4 maximum par référence présentée,

         comportant les éléments suivants :

         ? photo du site ou plan masse,

         ? nom du maître d"ouvrage,

         ? montant des travaux,

         ? stade d"avancement du projet,

         ? composition du groupement de maîtrise d"oeuvre,

         ? Attestation éventuelle du maître d"ouvrage,

         ces références devront comporter le nom des cocontractants, publics ou privés, et seront complétées, le cas échéant, par des attestations de bonne exécution de ces marchés. Ces attestations devront indiquer le montant, la date et le lieu d"exécution des marchés et préciser s"ils ont été effectués dans les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      Meudon La Foret

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