Architectural and related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47613280)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      territoire 25
      6 rue Louis Garnier
      Besancon
      25008
      France
      Téléphone: +33 381414650
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      Fax: +33 381414651
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues spl Territoire 25 : Sylvain Raybois, Directeur de projets
      6 rue Louis Garnier
      Besançon
      25000
      France
      Point(s) de contact: 25000
      Téléphone: +33 620251238
      Courriel: s.raybois@sedia-bfc.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.marches-publics.info
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
      par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Aménagement et construction
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         mission de maitrise d"oeuvre pour la construction d"un programme immobilier de type tertiaire d"environ 2100 mètres carrés de plancher - quartier durable Viotte Nord - besançon (25)

         Numéro de référence: T25-T1004-21/23
         
      2. Code CPV principal:
         71200000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         il s"agit d"un marché public de services de maitrise d"oeuvre :mission de maitrise d"oeuvre pour la construction d"un programme immobilier d"environ 2100 mètres carrés de plancher dont un plateau brut d"environ 700 mètres carrés de plancher en Rdc destiné à accueillir une crèche publique de 60 places de 680 mètres carrés Su et deux étages supérieurs de plateaux tertiaires bruts d"environ 700 mètres carrés de plancher chacun.Mission de base :-études d"esquisse (Esq) et mise au point-études d"avant-projet Sommaire (Aps)-Études d"avant-projet définitif Apd)-Études de projet (Pro/Dce) y compris Cdpgf,-Études d"assistance pour la passation des contrats de travaux (Act)-Études d"exécution (Exe totale)-suivi de la réalisation des travaux (Det)-Assistance au maître d"ouvrage aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (Aor)Mssions complémentaires :-plans de commercialisation aux stades Aps et Apd-L"Ordonnancement, la Coordination et le Pilotage des travaux (Opc)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71200000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         rue Nicolas Bruand 25000 - besançon

      4. Description des prestations:
         

         il s"agit d"un marché public de services de maitrise d"oeuvre :mission de maitrise d"oeuvre pour la construction d"un programme immobilier d"environ 2100 mètres carrés de plancher dont un plateau brut d"environ 700 mètres carrés de plancher en Rdc destiné à accueillir une crèche publique de 60 places de 680 mètres carrés Su et deux étages supérieurs de plateaux tertiaires bruts d"environ 700 mètres carrés de plancher chacun.Mission de base :-études d"esquisse (Esq) et mise au point-études d"avant-projet Sommaire (Aps)-Études d"avant-projet définitif Apd)-Études de projet (Pro/Dce) y compris Cdpgf,-Études d"assistance pour la passation des contrats de travaux (Act)-Études d"exécution (Exe totale)-suivi de la réalisation des travaux (Det)-Assistance au maître d"ouvrage aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (Aor)Mssions complémentaires :-plans de commercialisation aux stades Aps et Apd-L"Ordonnancement, la Coordination et le Pilotage des travaux (Opc)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique (note d"intention du projet et note technique remises à l"appui de l"offre finale) / Pondération: 60
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 52
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 3
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Non-Interdiction de soumissionner à compléter- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Chaque équipe remettra un mémoire expliquant la composition de l"équipe constituée en précisant les missions confiées à chaque membre et en joignant les C.V. Il sar précisé le responsable (directeur de projet) référant.-inscription à l"ordre des architectes

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.-liste des références des services et/ou travaux exécutés au cours des cinq (5) dernières années pour les compétences exigées à la présente consultation.-les références indiquent le montant, la date et le lieu d"exécution le détail des prestations et/ou travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin.Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Les prestations de services et/ou sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.-il est également exigé les références détaillées suivantes :-3 références détaillées pour la compétence architecture, dont une à minima de nature et complexité similaire aux objectifs de cette opération, et notamment au niveau thermique ou environnementale, prenant en compte un volet réemploi ou la mise en oeuvre de matériaux biosourcés.En cas d"architecte associé, il est demandé à minima une (1) référence de l"architecte associé.-2 références détaillées pour la compétence paysagiste

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

         1.compétence en architecture au sens de l"article 3 de la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l"architecture, Dplg ou Hmonp ; l"architecte mandataire de l"équipe devra être inscrit à l"ordre des architectes pour les architectes établis en France ou posséder un diplôme reconnu équivalent au titre de la directive 85/384/cee du Conseil du 10 juin 1985 ; 2.compétence en paysagiste concepteur ; ce titre désigne : -les titulaires d"un diplôme supérieur de paysagiste délivré par un établissement public français d"enseignement supérieur du paysage, -les personnes ayant fait reconnaître leurs acquis professionnels ; 3.compétence en Ingénierie Fluides, Thermique et Energétique (intégrant Std) ; 4.compétence en Ingénierie Environnementale - acv ; 5.compétence en Ingénierie Courants forts, courants faibles ; 6.compétence en étude structure, y compris structure bois ; 7.compétence en acoustique ; 8.compétence en économie de la construction, 9.compétence en Ordonnancement, la Coordination et le Pilotage des travaux (Opc)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure concurrentielle avec négociation
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2024-01-05
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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