Fruit, vegetables and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47612879)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Nantes
      2 rue de l"hôtel de Ville
      Nantes Cedex 1
      44094
      France
      Courriel: contact.marches@nantesmetropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de fruits et légumes 1ère gamme et de poissons frais pour la cuisine centrale de la ville de Nantes

         Numéro de référence: 2023-4211
         
      2. Code CPV principal:
         15300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de fruits et légumes 1ère gamme et de poisson frais pour la cuisine centrale de la Ville de Nantes. Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de fruits et légumes 1ère gamme et de poisson frais pour la cuisine centrale de la Ville de Nantes. Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15300000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre multi-attributaire (4 maximum) donnant lieu à l"émission de bons de commande, dépourvu de tout montant minimum, mais assorti d"un montant maximum arrêté, pour la durée contractuelle globale, périodes de reconduction comprises (soit, 4 ans), à 1 289 099,53 euro (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 289 099.53 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 1 ans, et ce à compter du 1er janvier 2024 ou, s"il n"était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d"un an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le montant mentionné à la rubrique Ii.2.6) renvoie au montant maximum pour la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises

      14. Intitulé:
          

          fruits et légumes bio et/ou équitables

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15300000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          accord-Cadre multi-attributaire (4 maximum) donnant lieu à l"émission de bons de commande, dépourvu de tout montant minimum, mais assorti d"un montant maximum arrêté, pour la durée contractuelle globale, périodes de reconduction comprises (soit, 4 ans), à 606 635,07 euro (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 606 635.07 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 1 ans, et ce à compter du 1er janvier 2024 ou, s"il n"était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d"un an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le montant mentionné à la rubrique Ii.2.6) renvoie au montant maximum pour la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises

      27. Intitulé:
          

          poisson frais

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15211100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono-attributaire, donnant lieu à l"émission de bons de commande, dépourvu de tout montant minimum, mais assorti d"un montant maximum arrêté, pour la durée contractuelle globale, périodes de reconduction comprises (soit, 4 ans), à 568 720,38 euro (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 568 720.38 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 1 ans, et ce à compter du 1er janvier 2024 ou, s"il n"était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d"un an.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le montant mentionné à la rubrique Ii.2.6) renvoie au montant maximum pour la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Aptitude à exercer l"activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles. Formulaire Dc1- lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement. L"Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d"un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d"un groupement pour un même marché. 

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         chiffre d"affaires global et chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années. Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 4
      Dans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:

      les lots no1 et no2 prendront la forme d"un accord-cadre multi-attributaire (4 maximum pour chacun d"entre eux). Le lot no3 se présentera sous traits d"un accord-cadre mono-attributaire

   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-28
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-28
      Heure locale: 12:00
      

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