Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47612810)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      sitom sud gard
      l"Axiome , 150 Rue Louis Landi
      Nimes
      30900
      France
      Téléphone: +33 466047150
      Courriel: correspondre@aws-france.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.midilibre-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.midilibre-marchespublics.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Traitement déchets
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         valorisation et traitement des déchets de bois du Sitom Sud Gard

         Numéro de référence: 2023.05
         
      2. Code CPV principal:
         90513000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         valorisation et traitement des déchets de bois, quelle que soit leur catégorie, produits par les collectivités adhérentes au Sitom Sud Gard, pour tout ou partie des déchèteries et autres lieux de collecte

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Bénezet ; Saint Césaire de Gauzignan

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90513000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         production annuelle estimée: environ 1 000 tonnes

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
         Coût - Pondération: 70
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 21
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.Le titulaire ou le groupement d"entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          déchèteries de Bezouce ; Comps ; Meynes ; Poulx ; Redessan

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 21
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.Le titulaire ou le groupement d"entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          déchèteries de Ancienne Motte ; Lauzières ; Saint Césaire

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          production annuelle estimée: environ 2 200 tonnes

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 70
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 21
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.Le titulaire ou le groupement d"entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          déchèteries de Bellegarde ; Bouillargues ; Fourques ; Garons ; Saint Gilles ; Vallabrègues

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 70
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 21
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.Le titulaire ou le groupement d"entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          déchèteries de Caveirac ; La Rouvière ; Sainte Anastasie

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          production annuelle estimée: environ 1 100 tonnes

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 70
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 21
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.Le titulaire ou le groupement d"entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          déchèteries des communes membres de la Cc Petite Camargue (Aimargues, Beauvoisin, Le Cailar, Vauvert)

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 70
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 21
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.Le titulaire ou le groupement d"entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         cf. Règlement de consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         cf. Règlement de consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         cf. Règlement de consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 12:00
      

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