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Non-metal joinery installation work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47511822)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Номер конкурса: 47511822
Дата публикации: 27-10-2023
Сумма контракта: 219 349 697 (Российский рубль) Цена оригинальная: 3 716 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023102320231129 16:00Body governed by public lawContract noticeWorksOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      hauts-De-Seine Habitat - oPH
      45 rue Paul Vaillant Couturier
      Levallois Perret
      92532
      France
      Téléphone: +33 147573177
      Courriel: marches@hdshabitat.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        marché de travaux de dépannage, d"entretien, et de petits travaux relatifs aux façades de bâtiments, aux étanchéités, aux couvertures- charpentes, aux VRD, aux éclairages et aux signalétiques 5 Lots

        Numéro de référence: EXP 2023 TVX DEPANNAGE BATI 5 Lots
      2. Code CPV principal:
        45421150
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        travaux de dépannage, d"entretien, et de petits travaux relatifs aux façades de bâtiments, aux étanchéités, aux couvertures- charpentes, aux VRD, aux éclairages et aux signalétiques sur l"ensemble du patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph. Alloti en 5 lots

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 3 716 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        nombre maximal de lots: 5
        Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
    2. Description
      1. Intitulé:

        couvertures- charpentes

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45261000, 45261900
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        hauts-De-Seine

      4. Description des prestations:

        marché de travaux de couverture et de charpentes sur ensemble du patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 865 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        prestations Similaires

        Hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l"article R. 2122-7 du code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le maximum en valeur concernant les prestations à prix unitaires du lot 1 est de 2 580 000, 00 euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

        Le montant maximum n"est donné qu"à titre indicatif.

        Le montant estimé annuel du lot 1 est de 865 000 eurosht

      14. Intitulé:

        etancheites

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45261420
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        hauts-De-Seine

      17. Description des prestations:

        marché de travaux d"étanchéité sur ensemble du patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 735 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        prestations Similaires

        Hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l"article R. 2122-7 du code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le maximum en valeur concernant les prestations à prix unitaires du lot 2 est de 2 250 000, 00euros (H.T.) euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

        Le montant maximum n"est donné qu"à titre indicatif.

        Le montant estimé annuel du lot 1 est de 735 000 eurosht

      27. Intitulé:

        facades

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        45443000, 45262650
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        hauts-De-Seine

      30. Description des prestations:

        marché de travaux d"étanchéité sur ensemble du patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 583 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        prestations Similaires

        Hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l"article R. 2122-7 du code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        le maximum en valeur concernant les prestations à prix unitaires du lot 3 est de 1 650 000, 00 euros euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

        Le montant maximum n"est donné qu"à titre indicatif.

        Le montant estimé annuel du lot 3 est de 583 000 eurosht

      40. Intitulé:

        vrd-eclairage

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        45233141, 50232000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        hauts-De-Seine

      43. Description des prestations:

        marché de travaux d"étanchéité sur ensemble du patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 965 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        prestations Similaires

        Hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l"article R. 2122-7 du code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        le maximum en valeur concernant les prestations à prix unitaires du lot 4 est de 2 850 000, 00 euros euros euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

        Le montant maximum n"est donné qu"à titre indicatif.

        Le montant estimé annuel du lot 4 est de 965 000 eurosht

      53. Intitulé:

        signaletique

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        51300000, 45316200
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        hauts-De-Seine

      56. Description des prestations:

        marché de travaux de signalétique sur ensemble du patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 568 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        prestations Similaires

        Hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l"article R. 2122-7 du code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        le maximum en valeur concernant les prestations à prix unitaires du lot 5 est de 1 800 000, 00 euros euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

        Le montant maximum n"est donné qu"à titre indicatif.

        Le montant estimé annuel du lot 5 est de 568 000 eurosht

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        se Référer au Règlement de Consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-30
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      levallois-Perret

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      les informations sont données à titre indicatif

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le maximum en valeur concernant les prestations à prix unitaires du lot 1 est de 2 580 000, 00 euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

      Le montant maximum n"est donné qu"à titre indicatif.

      Le montant estimé annuel du lot 1 est de 865 000 eurosht

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Cergy Pontoise
        2/4 boulevard de l"hautil
        Cergy Pontoise Cedex
        95027
        France
        Point(s) de contact: 95027
        Téléphone: +33 130173400
        Courriel: greffe.tacergypontoise@juradm.fr
        Adresse internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
        5, rue Leblanc
        Paris
        75911
        France
        Point(s) de contact: 75911
        Téléphone: +33 182524272
        Courriel: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

        Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

        Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

        tribunal Administratif de Cergy Pontoise
        2/4 boulevard de l"hautil
        Cergy Pontoise Cedex
        95027
        France
        Point(s) de contact: 95027
        Téléphone: +33 130173400
        Courriel: greffe.tacergypontoise@juradm.fr
        Adresse internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-23

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