Food, beverages, tobacco and related products (Франция - Тендер #47509822) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: université d"aix-marseille Номер конкурса: 47509822 Дата публикации: 27-10-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de préparations alimentaires au profit d"aix-marseille Université (Amu)
Aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d"événements organisés tels
que manifestations, réunions... Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de : - petit-déjeuner, - pause-café, - pause-déjeuner, - tarte
salée/tarte sucrée, - galette et gâteau des rois, - boisson. Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires. Les
Prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp). Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires
qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot. Il s"agit d"une procédure
formalisée : appel d"offres ouvert
fournitures de préparations alimentaires - campus Aix en Provence
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix
En Provence. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 222 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront
être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de
reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
fournitures de préparations alimentaires - campus Marseille Centre
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix
En Provence. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 60 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
fournitures de préparations alimentaires - campus Timone
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
timone. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 52
000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront
être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de
reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Etoile (St Jérôme/Château-Gombert. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 4) qui ne comporte pas de
minimum mais un seuil maximum de 92 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront
être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de
reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
fournitures de préparations alimentaires - campus Luminy
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Luminy. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum
de 34 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront
être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de
reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
fournitures de préparations alimentaires - marseille Pharo (siège)
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Pharo. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum
de 40 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront
être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l"objet de
reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
fournitures de préparations alimentaires - campus Aix en Provence
Lot No: 2Fournitures de préparations alimentaires - campus Marseille Centre
Lot No: 3Fournitures de préparations alimentaires - campus Timone
Lot No: 4fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)
Lot No: 5fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)
Lot No: 6Fournitures de préparations alimentaires - marseille Pharo (siège)
recours médiation :
L"Expert amiable doit formuler ses propositions et tenter de concilier les parties dans un délai d"un mois à compter de la saisine. Il établit un rapport. Ce rapport ne peut servir dans le cas d"une procédure d"expertise contentieuse ou dans le cadre d"un recours contentieux. En cas de conciliation, les parties s"engagent à signer une transaction.
Recours contentieux :
Conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).
greffe du Tribunal Administratif de Marseille