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Vocational training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47438705)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chambre de métiers et artisanat NA
Номер конкурса: 47438705
Дата публикации: 25-10-2023
Сумма контракта: 50 056 120 (Российский рубль) Цена оригинальная: 848 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023102020231115 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEconomic and financial affairs01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  chambre de métiers et artisanat NA
  Bordeaux
  France
  Courriel: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr/
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Affaires économiques et financières
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    accord-cadre relatif à L"Achat de prestations de formations taxi pour les chambres de métiers et de L"Artisanat de nouvelle-aquitaine
    Numéro de référence: 2023-077
  2. Code CPV principal:
    80530000
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    l"Accord-Cadre a pour objet l"achat de prestations de formation taxi pour les chambres de métiers et de l"artisanat (Cma) de la Chambre de métiers et de l"artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cma na), pour les départements du 16, 24,47,86,87. Ces actions de formation sont destinées aux chefs d"entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d"emploi et porteurs de projet. Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 848 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    sécurité routière - département de la Charente
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente
  4. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
    
    - préparation examen pratique conducteur de taxi : conduite (par groupe de 3 stagiaires) ;
    
    - formation continue des conducteurs de taxi : sécurité routière.
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  14. Intitulé:
    
    connaissance du territoire - département de la Charente
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente
  17. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Connaissance du territoire Charente ;
    
    -Préparation examen pratique conducteur de taxi : Connaissance du territoire Grand Angoulême ;
    
    - formation à la mobilité : Connaissance du territoire Charente
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  27. Intitulé:
    
    sécurité routière - département de la Dordogne
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    dordogne
  30. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
    
    - préparation examen pratique conducteur de taxi : conduite (par groupe de 3 stagiaires) ;
    
    - formation continue des conducteurs de taxi : sécurité routière
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  40. Intitulé:
    
    réglementation taxi - département de la Dordogne
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
    
    - formation à la mobilité : Réglementation locale taxi ;
    
    - formation continue des conducteurs de taxi.
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 88 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  53. Intitulé:
    
    connaissance du territoire - département de la Dordogne
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Connaissance du territoire ;
    
    - préparation examen pratique conducteur de taxi : Connaissance du territoire ;
    
    - formation à la mobilité : Connaissance du territoire.
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  66. Intitulé:
    
    anglais - département de la Dordogne
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    formation obligatoire : Anglais - formation préparation à l"examen théorique
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  79. Intitulé:
    
    français - département de la Dordogne
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    dordogne
  82. Description des prestations:
    
    formation obligatoire : Français - formation préparation à l"examen théorique
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  92. Intitulé:
    
    développement commercial - département de la Dordogne
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    dordogne
  95. Description des prestations:
    
    formation obligatoire : Gestion et développement commercial - formation continue taxi
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  105. Intitulé:
    
    sécurité routière - département Lot et Garonne
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
    
    - sécurité routière Formation Continue.
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 88 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  118. Intitulé:
    
    réglementation Taxi - département Lot et Garonne
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    lot et Garonne
  121. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, Réglementation spécifique taxi, tarification locale ;
    
    - formation à la mobilité ;
    
    - formation continue des conducteurs de taxi
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  131. Intitulé:
    
    sécurité routière - vienne
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    formation obligatoire : Préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  144. Intitulé:
    
    réglementation taxi - département de la Vienne
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    vienne
  147. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
    
    - préparation examen pratique conducteur de taxi : course taxi (par groupe de 4 personnes) ;
    
    - formation à la mobilité : Réglementation locale taxi ;
    
    - formation continue des conducteurs de taxi.
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  157. Intitulé:
    
    sécurité routière - département de la Haute-Vienne
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    haute-Vienne
  160. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
    
    - conduite examen TAXI ;
    
    - sécurité routière Formation Continue.
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
  170. Intitulé:
    
    réglementation taxi - département de la Haute-Vienne
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    haute-Vienne
  173. Description des prestations:
    
    formations obligatoires :
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
    
    - préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
    
    - formation continue des conducteurs de taxi.
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 72 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
    
    l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
    
    Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
    Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-11-15
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-11-15
  Heure locale: 12:01

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
dans 4 ans
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.

Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Bordeaux
  9 rue Tastet
  Bordeaux
  33063
  France
  Point(s) de contact: 33063
  Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
  Adresse internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
  ccira de Bordeaux, Direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C
  11 avenue Pierre Mendès France
  Mérignac
  33700
  France
  Point(s) de contact: 33700
  Courriel: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  Précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d"un avis d"attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d"un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  Précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d"un avis d"attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d"un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
  tribunal administratif de Bordeaux
  9 rue Tastet
  Bordeaux
  33063
  France
  Point(s) de contact: 33063
  Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
  Adresse internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr
Date d’envoi du présent avis
2023-10-20

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