Vocational training services (Франция - Тендер #47438705) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: chambre de métiers et artisanat NA Номер конкурса: 47438705 Дата публикации: 25-10-2023 Сумма контракта: 50 056 120 (Российский рубль) Цена оригинальная: 848 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord-cadre relatif à L"Achat de prestations de formations taxi pour les chambres de métiers et de L"Artisanat de nouvelle-aquitaine
Reference number: 2023-077l"Accord-Cadre a pour objet l"achat de prestations de formation taxi pour les chambres de métiers et de l"artisanat (Cma) de la Chambre de métiers et de l"artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cma na), pour les départements du 16, 24,47,86,87. Ces actions de formation sont destinées aux chefs d"entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d"emploi et porteurs de projet. Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale
sécurité routière - département de la Charente
Lot No: 1charente
formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
- préparation examen pratique conducteur de taxi : conduite (par groupe de 3 stagiaires) ;
- formation continue des conducteurs de taxi : sécurité routière.
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
connaissance du territoire - département de la Charente
Lot No: 2charente
formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Connaissance du territoire Charente ;
-Préparation examen pratique conducteur de taxi : Connaissance du territoire Grand Angoulême ;
- formation à la mobilité : Connaissance du territoire Charente
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
sécurité routière - département de la Dordogne
Lot No: 3dordogne
formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
- préparation examen pratique conducteur de taxi : conduite (par groupe de 3 stagiaires) ;
- formation continue des conducteurs de taxi : sécurité routière
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
réglementation taxi - département de la Dordogne
Lot No: 4formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
- formation à la mobilité : Réglementation locale taxi ;
- formation continue des conducteurs de taxi.
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
connaissance du territoire - département de la Dordogne
Lot No: 5formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Connaissance du territoire ;
- préparation examen pratique conducteur de taxi : Connaissance du territoire ;
- formation à la mobilité : Connaissance du territoire.
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
anglais - département de la Dordogne
Lot No: 6formation obligatoire : Anglais - formation préparation à l"examen théorique
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
français - département de la Dordogne
Lot No: 7dordogne
formation obligatoire : Français - formation préparation à l"examen théorique
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
développement commercial - département de la Dordogne
Lot No: 8dordogne
formation obligatoire : Gestion et développement commercial - formation continue taxi
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
sécurité routière - département Lot et Garonne
Lot No: 9formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
- sécurité routière Formation Continue.
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
réglementation Taxi - département Lot et Garonne
Lot No: 10lot et Garonne
formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, Réglementation spécifique taxi, tarification locale ;
- formation à la mobilité ;
- formation continue des conducteurs de taxi
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
sécurité routière - vienne
Lot No: 11formation obligatoire : Préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
réglementation taxi - département de la Vienne
Lot No: 12vienne
formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
- préparation examen pratique conducteur de taxi : course taxi (par groupe de 4 personnes) ;
- formation à la mobilité : Réglementation locale taxi ;
- formation continue des conducteurs de taxi.
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
sécurité routière - département de la Haute-Vienne
Lot No: 13haute-Vienne
formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : sécurité routière ;
- conduite examen TAXI ;
- sécurité routière Formation Continue.
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
réglementation taxi - département de la Haute-Vienne
Lot No: 14haute-Vienne
formations obligatoires :
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
- préparation aux épreuves d"admissibilité examen conducteur de taxi : Réglementation du T3p, réglementation spécifique taxi, Tarification locale ;
- formation continue des conducteurs de taxi.
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
dans 4 ans
l"Accord-Cadre englobe 6 thématiques, dont chacune fait l"objet d"un ou plusieurs lots.
Chaque lot, composé d"une ou plusieurs formations obligatoires, est détaillé dans le CCTP
Précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d"un avis d"attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d"un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
Précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d"un avis d"attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d"un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
tribunal administratif de Bordeaux