Deep-frozen products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47291208)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune d"angoulême
      1 place de l hotel de ville
      Angouleme Cedex
      16022
      France
      Courriel: commandepubliquega@gmail.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://demat-ampa.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582838&orgAcronyme=s4m
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         denrées alimentaires : produits surgelés, produits laitiers et produits d"épicerie

         Numéro de référence: 23083-23084-23085
         
      2. Code CPV principal:
         15896000
         Descripteur supplémentaire: UA01
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet l"achat de denrées alimentaires en produits surgelés, produits laitiers et épicerie pour les services de la restauration scolaire, de la petite enfance et des Centres de loisirs pour la période du marché. Durée de 1 an renouvelable 3 fois. Montant maximum annuel de 140 000 euros pour les lots 1 et 2 et de 150 000 euros pour le lot 3

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 720 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         produits surgelés

         Lot nº: 23083
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15896000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         angouleme

      4. Description des prestations:
         

         achat de produits surgelés- accord-Cadre mono attributaire à bon de commande - durée ferme de 1 an renouvelable 3 fois. Prix unitaire, ferme et révisable par le biais de l"ajustement. Montant maximum annuel : 140 000 euros

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible 3 fois, expresse

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          reconduction expresse

      14. Intitulé:
          

          produits laitiers

          Lot nº: 23084
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15500000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          angouleme

      17. Description des prestations:
          

          achat de produits surgelés- accord-Cadre mono attributaire à bon de commande - durée ferme de 1 an renouvelable 3 fois. Prix unitaire, ferme et révisable par le biais de l"ajustement. Montant maximum annuel : 140 000 euros

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois, expresse

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          reconduction expresse

      27. Intitulé:
          

          produits d"épicerie

          Lot nº: 23085
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15612000, 15870000, 15820000, 15320000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          angouleme

      30. Description des prestations:
          

          achat de produits d"épicerie - accord-Cadre mono attributaire à bon de commande - durée ferme de 1 an renouvelable 3 fois. Prix unitaire, ferme et révisable - montant maximum annuel : 150 000 euros

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 620 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois, expresse

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          reconduction expresse

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version avril 2019 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d"administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l"entreprise); un document d"habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l"honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n"entrer dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 et R2143-1 à 12; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-17
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-17
      Heure locale: 17:00
      

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