Repair, maintenance and associated services related to railways and other equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47288890)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      tisseo
      4 Impasse Paul Mesplé
      Toulouse
      31081
      France
      Téléphone: +33 562112622
      Courriel: correspondre@aws-france.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://tisseo.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://tisseo.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations complémentaires pour les Révisions Générales no4 du Val 206

         Numéro de référence: 23-179
         
      2. Code CPV principal:
         50220000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         accord-Cadre scindé en 3 lots conclus pour une durée de quatre ans . Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée. Ils sont conclus sous la forme d"accords-cadres à bons de commande avec seuils maximum définis comme suit.Lot 1 : seuil maximum de 190 000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : seuil maximum de 150 000 euro(s) (H.T.).Lot 3 : seuil maximum de 30 000 euro(s) (H.T.).Les données indicatives sur les volumes à traiter sont données à l"article 4.5 du Cctp figurant dans le projet de Dce téléchargeable depuis le présent avis

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 370 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         rénovation de groupe moto compresseurs sans moteur

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         50531300
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         rénovation de groupe moto compresseurs sans moteur

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
         Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 5
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les volumes indicatifs à traiter sur la durée du contrat sont données à l"article 4.5 du Cctp figurant dans le projet de Dce joint au présent avis

      14. Intitulé:
          

          rénovation des transmissions Gkn

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          50116400
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          rénovation des transmissions Gkn

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les volumes indicatifs à traiter sur la durée du contrat sont données à l"article 4.5 du Cctp figurant dans le projet de Dce joint au présent avis

      27. Intitulé:
          

          contrôle des détecteurs de fumée (Fop)

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          38431200
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          contrôle des détecteurs de fumée (Fop)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 70
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les volumes indicatifs à traiter sur la durée du contrat sont données à l"article 4.5 du Cctp figurant dans le projet de Dce joint au présent avis

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         aucune caution ni garantie exigée

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l"autorité organisatrice des transports

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         forme souhaitée :Groupement conjoint avec mandataire solidaire dès lors que la nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d"un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques sur lesquels il s"appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l"entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu"il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l"exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l"opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres de l"un ou plusieurs groupement;- en qualité de membres de plusieurs groupement

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-06
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-12-18
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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