Research laboratory services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47069342)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
      16 Avenue Edouard Belin BP 24367
      Toulouse Cedex 4
      31055
      France
      Téléphone: +33 561336035
      Courriel: pauline.tenart@cnrs.fr
      Fax: +33 562172901
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2387457&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2387457&orgAcronyme=f2h
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Prestations de séquençage à haut débit pour le compte du CAGT-CNRS

         Numéro de référence: 23.14.025
         
      2. Code CPV principal:
         73111000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché a pour objet des prestations de séquençage à haut débit pour le compte Centre d’Anthropologie et de Génomique de Toulouse (CAGT) – CNRS, selon les spécifications techniques définies à dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23222.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Les prestations, objet de l’accord-cadre, sont exécutées dans les locaux du prestataire dans des conditions conformes au CCTP n°23222 et conformément à l’offre du Titulaire.

      4. Description des prestations:
         

         Le présent marché a pour objet des prestations de séquençage à haut débit pour le compte Centre d’Anthropologie et de Génomique de Toulouse (CAGT) – CNRS, selon les spécifications techniques définies à dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23222. Estimation de la fréquence des prestations : en moyenne, 4 à 12 lignes de séquençage S4 (PE150) tous les 2 mois. Cette fréquence n’est pas contractuelle et sera sujette à des changements au gré de la préservation de l’ADN dans les échantillons archéologiques analysés.

         Le marché est un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique), exécuté par bons de commande uniquement, sans montant minimum et avec un montant maximum conformément à l"article R2162-4 2° du Code de la commande publique. Le montant maximum est fixé à 1 000 000 euros HT sur la durée totale du marché. Le montant maximum représente un maximal que le CNRS est susceptible de commander sur la durée totale de l"accord-cadre. Le montant maximum n’engage pas le CNRS. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire si le montant maximum de l’accord-cadre n’est pas atteint.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         L"accord-cadre est renouvelable 3 fois par période de 12 mois. La durée ne peut dépasser 48 mois.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          ERC SyG Horse Power

      13. Informations complémentaires:
          

          Le montant indiqué aux articles II.1.5 et II.2.6 est le montant maximum de l"accord-cadre. Le montant maximum représente un maximal que le CNRS est susceptible de commander sur la durée totale de l’accord-cadre. Le montant maximum n’engage pas le CNRS. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire si le montant maximum de l’accord-cadre n’est pas atteint.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Voir article XI.1 du Règlement de la consultation n°23220.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir article XI.1 du Règlement de la consultation n°23220.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir article XI.1 du Règlement de la consultation n°23220.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Budget CNRS.

         Une avance de 5% (10% pour les PME) du montant de chaque bon de commande est versée dans un délai de 30 jours à compter de la date de notification du bon de commande concerné, sans formalité, si ce montant est supérieur à 50 000 € HT et si la durée d’exécution du bon de commande est supérieure à deux (2) mois.

         Pas d"acompte.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 07:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      L"ouverture des plis n"est pas publique.

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