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Construction work in connection with structures for sports ground (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47068509)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: spl Mayotte
Номер конкурса: 47068509
Дата публикации: 13-10-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023101020231117 12:00OtherContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01A0201

Section I
1. Nom et adresses
  spl Mayotte
  route Nationale Quartier Golden Lagon Imm. Les Jardins Créoles
  Mamoudzou
  97600
  France
  Téléphone: +33 269701024
  Courriel: nasser.ibrahim@spl976.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-securises.fr/
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr/
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Société Publique Locale
5. Activité principale:
  Autre activité: Toute action ou opération d"aménagement, de construction et d"exploitation des services publics à caractère industriel ou commercial ou toutes autres activités d"intérêt général
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    marché de travaux pour la restructuration du plateau polyvalent de M"Tsangamouji
  2. Code CPV principal:
    45212221
  3. Type de marché:
    Travaux
  4. Description succincte:
    
    la présente consultation concerne :Marché de travaux pour la Restructuration du plateau polyvalent de M"TsangamoujiLe présent marché a pour objet l"exécution des travaux suivants :- des espaces et locaux d"accueil (parvis, cour conviviale, tribunes de250 places)- 1 plateau sportif polyvalent comprenant des aires de compétition etd"entraînement- des locaux Sportifs : (locaux Hygiène Sportifs / élèves - locauxhygiène Arbitres / enseignants),- des locaux de stockage,- 1 restaurant (hors équipements de restauration),- 1 salle de musculation avec ses locaux annexes
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    nombre maximal de lots: 17
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
2. Description
  1. Intitulé:
    
    démolitions, Terrassements, VRD
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    45110000, 45232410
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  4. Description des prestations:
    
    démolitions, Terrassements, VRD
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    fondations / Gros-Oeuvre
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    45262210, 45223220
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  17. Description des prestations:
    
    fondations / Gros-Oeuvre
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    charpentes / Couverture
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261100
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  30. Description des prestations:
    
    charpentes / Couverture
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    étanchéités Traditionnelle et étanchéités liquide
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261420
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  43. Description des prestations:
    
    étanchéités Traditionnelle et étanchéités liquide
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    façades et Plafonds tendus
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    45262650
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  56. Description des prestations:
    
    façades et Plafonds tendus
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    menuiseries extérieures, protections solaires, fermetures
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  69. Description des prestations:
    
    menuiseries extérieures, protections solaires, fermetures
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    métalleries
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    44316500
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  82. Description des prestations:
    
    métalleries
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    menuiseries intérieures, mobilier, signalétique
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421150, 39100000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  95. Description des prestations:
    
    menuiseries intérieures, mobilier, signalétique
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    plâtrerie
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    45410000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  108. Description des prestations:
    
    plâtrerie
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    peintures
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    44810000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  121. Description des prestations:
    
    peintures
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    revêtements durs
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    45431100
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  134. Description des prestations:
    
    revêtements durs
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    électricité CFO cfa SSI
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    09310000
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  147. Description des prestations:
    
    électricité CFO cfa SSI
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    ecs Solaire / Plomberie Sanitaire
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    45330000
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  160. Description des prestations:
    
    ecs Solaire / Plomberie Sanitaire
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    climatisation / Ventilation
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    45331000
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  173. Description des prestations:
    
    climatisation / Ventilation
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    appareils élévateurs
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    45313100
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  186. Description des prestations:
    
    appareils élévateurs
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    aménagements paysagers
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112710
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  199. Description des prestations:
    
    aménagements paysagers
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    équipements sportifs et Revêtements de sols sportifs
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    45212200, 44112200
  211. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    village de M"Tsangamouji
  212. Description des prestations:
    
    équipements sportifs et Revêtements de sols sportifs
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: non
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    au sens communautaire, l"option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d"être effectué dans le cadre d"avenants ou de marché complémentaire
  221. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    cf RDC
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    cf RDC
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    cf RDC
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-11-17
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-11-20
  Heure locale: 12:00
  Lieu:
  spl 976
  Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:
  agent SPL 976

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

agent SPL 976
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de mamoudzou
  les Hauts Jardin du Collège , mayotte france
  Mamoudzou
  97600
  France
  Point(s) de contact: 97600
  Téléphone: +33 269611856
  Courriel: greffe.ta-mayotte@juradm.fr
  Fax: +33 269611862
  Adresse internet: http://mayotte.tribunal-administratif.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  greffe du Tribunal Administratif de Mamoudzou
  les Hauts Jardin du Collège
  Mamoudzou
  97600
  France
  Point(s) de contact: 97600
  Téléphone: +33 269611856
  Courriel: greffe.ta-mayotte@juradm.fr
  Fax: +33 269611862
  Adresse internet: http://mayotte.tribunal-administratif.fr
Date d’envoi du présent avis
2023-10-10

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