Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47067000)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté de Communes MACS
      allée des camélias
      Saint-Vincent-de-Tyrosse
      40230
      France
      Téléphone: +33 558772323
      Courriel: Service.marchespublics@cc-macs.org
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics.landespublic.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=538460&orgAcronyme=cc-macs
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics.landespublic.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=538460&orgAcronyme=cc-macs
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : Fruits et légumes

         Numéro de référence: 2023F0108
         
      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent accord-cadre a pour objet : achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 472 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : Produits laitiers et jus de fruits réfrigérés

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15550000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         pôle culinaire macs à Seignosse

      4. Description des prestations:
         

         lot 1 : Produits laitiers et jus de fruits réfrigérés

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         chaque lot pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l"initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l?initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      14. Intitulé:
          

          lot 2 : Yaourt artisanal au lait non homogénéisé et non standardisé

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15500000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pôle culinaire MACS à Seignosse

      17. Description des prestations:
          

          lot 2 : Yaourt artisanal au lait non homogénéisé et non standardisé

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l"initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l?initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      27. Intitulé:
          

          lot 3 : Poissons cuits surgelés

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pôle culinaire de MACS à Seignosse

      30. Description des prestations:
          

          lot 3 : Poissons cuits surgelés

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l"initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l?initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      40. Intitulé:
          

          lot 4 : Charcuteries salaison et traditionnelle

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15131120
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pôle culinaire de macs à Seignosse

      43. Description des prestations:
          

          lot 4 : Charcuteries salaison et traditionnelle

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l"initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l?initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      53. Intitulé:
          

          lot 5 : Charcuterie artisanale

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15131120
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pôle culinaire de MACS à Seignosse

      56. Description des prestations:
          

          lot 5 : Charcuterie artisanale

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l"initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l?initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      66. Intitulé:
          

          lot 6 : Viande 5éme gamme cuite sous signe de qualité

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          15110000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pôle culinaire de MACS à Seignosse

      69. Description des prestations:
          

          lot 6 : Viande 5éme gamme cuite sous signe de qualité

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 328 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l"initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l?initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      79. Intitulé:
          

          lot 7 : Divers produits surgelés

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pôle culinaire de macs à Seignosse

      82. Description des prestations:
          

          lot 7 : Divers produits surgelés

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l"initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l?initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      92. Intitulé:
          

          lot 8 : Pâtes Bio semi-complètes de fabrication Artisanale

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          15850000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pôle culinaire de MACS à Seignosse

      95. Description des prestations:
          

          lot 8 : Pâtes Bio semi-complètes de fabrication Artisanale

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l"initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           chaque lot pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l?initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l"accord-cadre

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 12:30
      

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