Meat (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46789440)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      gpt de cooperation sanitaire pays aix
      ch Montperrin, 109 Avenue Du Petit Barthelemy
      Aix-en-Provence
      13617
      France
      Téléphone: +33 442164976
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://agysoft.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues g.c.s.p.a - groupement Coopération Sanitaire Pays d"aix
      ch Montperrin
      Aix-en-Provence
      13617
      France
      Point(s) de contact: 13617
      Téléphone: +33 442164976
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://agysoft.marches-publics.info/
      Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
      par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         achat de produits carnés surgelés ou congelés

         Numéro de référence: Gcspa-016
         
      2. Code CPV principal:
         15110000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         achat de produits carnés surgelés ou congelésforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d"un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024 jusqu"au 31/12/2024. Montant total des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum Ht : 145 000,00 euros

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 580 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15896000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ch Montperrin 13617 - aix En Provence

      4. Description des prestations:
         

         achat de produits carnés surgelés ou congelésforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d"un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024 jusqu"au 31/12/2024. Montant total des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum Ht : 145 000,00 euros

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité gustative / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Démarche développement Durable / Pondération: 5
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 580 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         nombre de reconductions = 3

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l"article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l"étranger, une déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l"article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         aucune clause de garantie financière prévue. Prestations réglées par des prix unitaires; Prix ajustables annuellement.Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : budget propre à l"établissement. Aucune forme de groupement imposée à l"attributaire de l"accord-cadre

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-13
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-13
      Heure locale: 14:00
      

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