Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46789039)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      IFP Energies Nouvelles
      1 et 4 Avenue de Bois Préau
      Rueil Malmaison
      92500
      France
      Téléphone: +33 147525911
      Courriel: mathieu.fonvielhe@ifpen.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://simap.ted.europa.eu/fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: EPIC
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche et Innovation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Entretien des Espaces Verts « Zone de Sécurité » site IFP Energies Nouvelles de Solaize (69)

         Numéro de référence: 457483-23-SGX-Solaize
         
      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Prestations d’entretien des espaces verts en Zone de Sécurité du site IFPEN de Solaize (69).

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Solaize(69)

      4. Description des prestations:
         

         -Entretien des pelouses, des massifs

         - Découpe des bordures

         - Paillage binage et taille des massifs

         - Nettoyage hoirs circulation

         - Taille et le traitement des arbustes, rosiers et haies

         - Entretien du système d"arrosage

         - Entretien des plantes vertes d"intérieurs

         - Entretien des abords du site

         astreinete hivernale

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le présent marché à bons de commandes entrera en vigueur le 1.10.2023 et sera conclu pour une durée de 3 ans, avec 1 reconduction éventuelle d"une durée de 1 an dans les conditions définies au contrat.

         La durée du contrat ne pourra excéder 4 années.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         La « lettre de candidature » remplie par le candidat sur le formulaire DC1

         ✓ Pour justifier que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionné aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique, IFPEN exige que le candidat produise une déclaration sur l’honneur.

         ✓ les certificats et déclarations délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale ou sociale et qu’il a acquitté les impôts, taxes, contributions et cotisations sociales exigibles ;

         ✓ le numéro unique d"identification, (à compléter dans l’acte d’engagement rubrique B1) ou à titre dérogatoire, un KBIS ;

         ✓ Si le candidat est en redressement judiciaire ou soumis à une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements prononcés (ou accompagné d’une traduction en cas de procédure étrangère équivalent au redressement).

         ✓ Le cas échéant, une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat.

         Attention : l’absence de l’un des documents ne rend pas la candidature irrecevable, IFPEN pourra réclamer la communication du ou des document(s) manquant(s) à l’appui d’une demande écrite adressée au candidat concerné.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         La déclaration du candidat (formulaire DC2), comprenant notamment :

         ✓ Le chiffre d’affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles (compte tenu du contexte sanitaire, l’exercice 2020 peut être neutralisé) ;

         ✓ Le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

         - Une déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance pour les risques professionnels pertinents ;

         - Un RIB ou un RIP

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l’année(s) précédant l’envoi de l’avis d’appel à la concurrence si l’entreprise a été créée depuis moins de trois années (à ne pas fournir si ces éléments sont indiqués dans le DC2) ;

         - Une liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent marché, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et les volumes prestations identiques à l’objet du présent marché. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des prestations fournies il y a plus de trois ans seront pris en compte ou ceux relevant de l’année précédant l’envoi de l’avis d’appel à la concurrence (si l’entreprise a été créée depuis moins de trois années) ;

         - Hygiène, Sécurité, Environnement HSE

         o Questionnaire HSE ;

         o Ainsi que l’attestation des indicateurs des risques professionnels délivrés par la CRAM.

         -L’acte d’engagement (AE) dûment rempli, daté et signé* par la personne habilitée à engager le candidat, et ses annexes

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-03
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-03
      Heure locale: 12:01
      

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