Children"s holiday-camp services (Франция - Тендер #46787970) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: département du Val de Marne Номер конкурса: 46787970 Дата публикации: 06-10-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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France-Créteil: Children"s holiday-camp services
2023/S 193-600880
Social and other specific services – public contracts
Contract notice
Services
Section I: Contracting authority
Section II: Object
organisation de séjours vacances Découverte du Monde à l"attention des enfants du personnel du Département
organisation de séjours vacances Découverte du Monde à l"attention des enfants du personnel du Département. Le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l"accord-cadre, pour l"ensemble des lots pour 3 ans, reconductions comprises pour tous les deux lots. Elle est donnée à titre indicatif et n"est pas contractuelle. L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Pour information, les premières commandes concerneront les séjours de l"été 2024
séjours Moyen-Courrier
a l"étranger
ce lot porte principalement sur des séjours d"1 à 2 semaines, dans les pays européens, en été, avec au programme du pays dans toutes ses dimensions. (cf. Art. 1.1 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht)
la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l"estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale du lot 1. Elle est donnée à titre indicatif et n"est pas contractuelle. Montants annuels contractuels : Minimum : 55 000 euro(s) - maximum : 310 000 euro(s)
séjours Long courrier
a l"étranger
ce lot porte principalement sur des séjours d"1 à 3 semaines, dans les d"amérique du Nord (Etats-Unis, Canada) ou d"asie (ex : Thaïlande, Vietnam), en été, avec au programme du pays dans toutes ses dimensions. (cf. Art. 1.2 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht)
la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l"estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale du lot 2. Elle est donnée à titre indicatif et n"est pas contractuelle. Montants annuels contractuels : Minimum : 85 000 euro(s) - maximum : 480 000 euro(s)
Section III: Legal, economic, financial and technical information
ne seront pas admises les candidatures non recevables conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et celles ne présentant pas les documents administratifs listés à l"article 5 du RC. Le candidat individuel ou membres de groupement en cas de candidature groupée produira une lettre de candidature (Dc1) et une déclaration du candidat (Dc2 -1 formulaire pour chaque membre du groupement). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur à l"article 5 du RC. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site - déclaration-candidat. Ils peuvent être établis sur format libre. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2 un DUME, accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation
les entreprises sont informées que la signature n"est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l"offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue
Section IV: Procedure
Section VI: Complementary information
unité monétaire : l"euro. Modalités de remise des offres et de copie de sauvegarde : Cf. RC et annexe. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif conformément à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les factures électroniques devront être déposées sur le portail Chorus Pro (). Les prestations sont réglées par prix unitaires selon les stipulations du BPU et du catalogue. Il est fortement conseillé de s"inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d"un ticket d"incidence sur la plateforme
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l"application informatique