Road transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46537718)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville d"aix-les-bains
      place Maurice Mollard, Hôtel de Ville, CS 20348
      Aix-les-Bains
      73103
      France
      Courriel: commandepublique@aixlesbains.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_KN2Y0YIxmz
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_KN2Y0YIxmz
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         transport d"enfants pour les activités de l"école municipale des sports, les sorties scolaires, extrascolaires et diverses

         Numéro de référence: 2023024L01L02L03L04
         
      2. Code CPV principal:
         60100000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne le transport des élèves des écoles publiques de la Ville d"aix les Bains, de son école municipale des sports, des enfants des accueils de loisirs vers les installations municipales et diverses tout au long de l"année. 4 lots. Durée : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois. Montants maxi cf. DCE

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : Écoles maternelles | Centre, Sierroz, Marlioz, Choudy, Liberté, Boncelin, Franklin-Roosevelt, Saint-Simond, Lafin

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60100000, 60112000, 60130000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la Ville d"aix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles maternelles publiques. Montant maximum HT annuel : 70 000 euros

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de loffre / Pondération: 40%
         Prix - Pondération: 60%
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre sera susceptible d"être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l"article R 2112-4 du code de la commande publique

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot 2 : Écoles élémentaires | Centre, Sierroz, Marlioz, Choudy, Liberté, Boncelin, Franklin-Roosevelt, Saint-Simond, Lafin

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000, 60112000, 60130000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          la Ville d"aix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles élémentaires publiques. Montant maximum annuel HT : 70 000 euros

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de loffre / Pondération: 40%
          Prix - Pondération: 60%
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre sera susceptible d"être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l"article R 2112-4 du code de la commande publique

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot 3 : École Municipale des Sports

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000, 60112000, 60130000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          le Service des Sports de la Ville d"aix-les-bains prend en charge le transport des enfants sur les différents sites utilisés par l"école Municipale des Sports. Montant maximum annuel HT : 20 000 euros (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de loffre / Pondération: 40%
          Prix - Pondération: 60%
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre sera susceptible d"être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l"article R 2112-4 du code de la commande publique

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          lot 4 : ALSH (Accueils de Loisirs)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000, 60112000, 60130000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          sont concernés, les transports des accueils de loisirs pendant les petites vacances scolaires, les grandes vacances scolaires (Juillet-Août) ainsi qu"occasionnellement le mercredi. Montant maximum annuel HT : 40 000 euros

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de loffre / Pondération: 40%
          Prix - Pondération: 60%
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre sera susceptible d"être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l"article R 2112-4 du code de la commande publique

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         se référer au RC

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-02
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-02
      Heure locale: 17:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la date d"ouverture des plis n"est que prévisionnelle et susceptible d"être modifiée

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция