Parts and accessories for vehicles and their engines (Франция - Тендер #46537379) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de chambery Номер конкурса: 46537379 Дата публикации: 29-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de pièces détachées, accessoires et articles divers pour la réparation et la maintenance du parc de véhicules et d"engins, et contrôles réglementaires
Reference number: 2312consultation lancée par un groupement de commandes. L"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée. Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fournitures destinées aux réparations mécaniques, à la maintenance des véhicules roulants de la ville de Chambéry, du Centre Communal d"action Sociale (Ccas) de Chambéry, de Grand Chambéry, des Pompes Funèbres de Chambéry et Communes Associées (Pfcca) et services de contrôles règlementaires
pièces détachées génériques Vl et Vu
hôtel de Ville 73011 Chambéry
pièces détachées génériques Vl et Vu
pièces détachées génériques Pl
hôtel de Ville 73011 Chambéry
pièces détachées génériques Pl
pièces détachées captives Piaggio Vu
hôtel de Ville 73011 Chambéry
pièces détachées captives Piaggio Vu
pièces détachées captives Goupil Vu
hôtel de Ville 73011 Chambéry
pièces détachées captives Goupil Vu
pièces détachées captives balayeuses Mathieu
hôtel de Ville 73011 Chambéry
pièces détachées captives balayeuses Mathieu
pièces détachées captives laveuses de voirie Cmar
hôtel de Ville 73011 Chambéry
pièces détachées captives laveuses de voirie Cmar
pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
hôtel de Ville 73011 Chambéry
pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
fourniture tous roulements
hôtel de Ville 73011 Chambéry
fourniture tous roulements
fourniture Batteries Piles
hôtel de Ville 73011 Chambéry
fourniture Batteries Piles
fourniture lubrifiants
hôtel de Ville 73011 Chambéry
fourniture lubrifiants
contrôles techniques Pl
hôtel de Ville 73011 Chambéry
contrôles techniques Pl
pièces détachées génériques Vl et Vu
pièces détachées génériques Pl
pièces détachées captives Piaggio Vu
pièces détachées captives Goupil Vu
pièces détachées captives balayeuses Mathieu
Contract No: 2312-19pièces détachées captives laveuses de voirie Cmar
pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
fourniture tous roulements
Contract No: 2312-27fourniture Batteries Piles
fourniture lubrifiants
contrôles techniques Pl
les dates d"attribution s"entendent comme les dates de notification des contrats. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum des accords-cadres. La consultation des contrats peut être effectuée à l"adresse de l"organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique