Auditing services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46536735)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      franceagrimer
      12 rue Henri rol tanguy
      Montreuil Cedex
      93555
      France
      Téléphone: +33 173302000
      Courriel: mpublics@franceagrimer.fr
      Fax: +33 173303034
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376964&orgAcronyme=b4n
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376964&orgAcronyme=b4n
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Agriculture, Elevage, Pêche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         réalisation de prestations de contrôle d"entrepôts de stockage et de centres de distribution de denrées alimentaires cofinancées par le Fond Social Européen Plus (Fse+)

         Numéro de référence: CSF-ControlesstocksFSE2023
         
      2. Code CPV principal:
         79212000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Objet de la consultation est la réalisation de contrôle auprès d"entrepôts de stockage et de centres de distribution d"associations caritatives ayant fait l"objet dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds social européen plus (Fse+) Programme de " Soutien européen à l"aide alimentaire " (seaa) institué par le règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, des livraisons de denrées alimentaires destinées à être distribuées aux plus démunis, à titre gratuit

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 310 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         normandie, Pays de la Loire, Bretagne et Centre Val de Loire

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79212000, 79212500
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         réalisation de prestations de contrôle auprès d"entrepôts de stockage et de centres de distribution d"associations caritatives, localisés dans les régions Normandie, Pays de la Loire, Bretagne et Centre Val de Loire, ayant fait dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds social européen plus (Fse+) Programme de " Soutien européen à l"aide alimentaire " (seaa) institué par le règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis, à titre gratuit. Nombre de contrôles maximum à effectuer annuellement: 8 entrepôts et 50 centres de distribution

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 306 666.72 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         marché reconductible tacitement pour trois nouvelles périodes de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur notifié au titulaire deux mois avant la date d"échéance de la précédente période.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis

      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art. L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique (Ccp) , exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, il est sans minimum et avec un maximum fixé en quantités. NB de contrôles maximum à effectuer annuellement: 8 entrepôts et 50 centres de distribution. La Valeur au Ii2.6 est calculée sur la durée totale du marché (4ans)

      14. Intitulé:
          

          hauts de France, Ile de France et Grand-Est

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79212000, 79212500
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          réalisation de prestations de contrôle auprès d"entrepôts de stockage et de centres de distribution d"associations caritatives, localisés dans les régions Hauts de France, Ile de France et Grand-Est, ayant fait dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds social européen plus (Fse+) Programme de " Soutien européen à l"aide alimentaire " (seaa) institué par le règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis, à titre gratuit. Nombre de contrôles maximum à effectuer annuellement: 11 entrepôts et 56 centres de distribution

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 336 666.68 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          marché reconductible tacitement pour trois nouvelles périodes de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur notifié au titulaire deux mois avant la date d"échéance de la précédente période

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis

      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art. L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique (Ccp), exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, il est sans minimum et avec un maximum fixé en quantités. NB de contrôles maximum à effectuer annuellement: 11 entrepôts et 56 centres de distribution. La Valeur au Ii2.6 est calculée sur la durée totale du marché (4ans)

      27. Intitulé:
          

          nouvelle-Aquitaine et Occitanie

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          79212000, 79212500
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          réalisation de prestations de contrôle auprès d"entrepôts de stockage et de centres de distribution d"associations caritatives, localisés dans les régions Nouvelle-Aquitaine et Occitanie ayant fait dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds social européen plus (Fse+) Programme de " Soutien européen à l"aide alimentaire " (seaa) institué par le règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis, à titre gratuit. Nombre de contrôles maximum à effectuer annuellement: 9 entrepôts et 44 centres de distribution

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 293 333.32 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          marché reconductible tacitement pour trois nouvelles périodes de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur notifié au titulaire deux mois avant la date d"échéance de la précédente période

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis

      39. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art. L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique (Ccp), exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, il est sans minimum et avec un maximum fixé en quantités. NB de contrôles maximum à effectuer annuellement: 9 entrepôts et 44 centres de distribution. La Valeur au Ii2.6 est calculée sur la durée totale du marché (4ans)

      40. Intitulé:
          

          auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Provence-Alpes-Côte-D"Azur et Corse

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          79212000, 79212500
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          réalisation de prestations de contrôle auprès d"entrepôts de stockage et de centres de distribution d"associations caritatives, localisés dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Provence-Alpes-Côte-D"Azur et Corse ayant fait dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds social européen plus (Fse+) Programme de " Soutien européen à l"aide alimentaire " (seaa) institué par le règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis, à titre gratuit. Nombre de contrôles maximum à effectuer annuellement: 11 entrepôts et 50 centres de distribution

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 323 333.32 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          marché reconductible tacitement pour trois nouvelles périodes de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur notifié au titulaire deux mois avant la date d"échéance de la précédente période

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis

      52. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art. L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique (Ccp) , exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, il est sans minimum et avec un maximum fixé en quantités. NB de contrôles maximum à effectuer annuellement: 11entrepôts et 50 centres de distribution. La Valeur au Ii2.6 est calculée sur la durée totale du marché (4ans)

      53. Intitulé:
          

          dom (Martinique, Guadeloupe, Guyane ou Iles de la Réunion)

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          79212000, 79212500
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          réalisation de prestations de contrôle auprès d"entrepôts de stockage et de centres de distribution d"associations caritatives, localisés dans les DOM (Martinique, Guadeloupe, Guyane ou Iles de la Réunion) ayant fait dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds social européen plus (Fse+) Programme de " Soutien européen à l"aide alimentaire " (seaa) institué par le règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis, à titre gratuit. Nombre de contrôles maximum à effectuer annuellement: 1 entrepôt et 3 centres de distribution

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          marché reconductible tacitement pour trois nouvelles périodes de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur notifié au titulaire deux mois avant la date d"échéance de la précédente période

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, de livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis

      65. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art. L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique (Ccp) , exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, il est sans minimum et avec un maximum fixé en quantités. NB de contrôles maximum à effectuer annuellement: 1 entrepôt et 3 centres de distribution. La Valeur au Ii2.6 est calculée sur la durée totale du marché (4ans)

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d"identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l"opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) en termes de régularité au regard des motifs d"exclusion à candidater prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l"inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l"etat membre dans lequel il est établi. ; sont à joindre à l"appui de la candidature : les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat, une déclaration sur l"honneur au regard des obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail, le cas échéant

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         formulaire DUME ou papier libre :

         Éléments relatifs au chiffre d"affaires général réalisé pour les 3 derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         formulaire DUME ou papier libre : - effectifs moyens annuels du candidat au cours de l"année 2023. - Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l"année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d"identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. Il est précisé

         que d"autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-26
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-26
      Heure locale: 14:30
      Lieu:

      franceagrimer : Service de la Politique et des Stratégies Achats - montreuil (93)

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la séance d"ouverture des offres n"est pas publique, les dates et heures d"ouverture des offres sont prévisionnelles et données à

      titre indicatif

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