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Cleaning and treatment of soil (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46469597)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: CEA Marcoule
Номер конкурса: 46469597
Дата публикации: 27-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023092220231023 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      CEA Marcoule
      Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistique et Equipements - Bâtiment 181, BP 17171
      Bagnols sur Cèze cedex
      30207
      France
      Téléphone: +33 430480193
      Courriel: stephanie.chabaud@cea.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Nettoyage du bâtiment 116

        Numéro de référence: B23-04831-SC
      2. Code CPV principal:
        90522400
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        Prestations de nettoyage du bâtiment 116

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):

      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        PRESTATIONS FERMES

        - Nettoyage des locaux (§ 4.1 du CDC)

        o Nettoyage des circulations ;

        o Nettoyage des vestiaires et sanitaires ;

        o Nettoyage des lingeries/des bureaux/de la salle de pause ;

        o Nettoyage des locaux de stockage ;

        o Nettoyage des abords de bâtiment ;

        - Gestion des déchets (§ 4.2 du CDC)

        - Prévention du risque légionnelles dans les installations sanitaires (§ 4.3 du CDC)

        PRESTATIONS SUR PRIX UNITAIRES

        Les prestations sur prix unitaires (PU) concernent :

        - Nettoyage (essuyage humide) des façades des casiers ;

        - Opérations de nettoyage de locaux complémentaires (en plus des fréquences prévues dans au titre dles prestations fermes).

        PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)

        Les prestations sur FDMDP concernent :

        - La remise en propreté de locaux dont l’état de dégradation ne peut être compensé par un simple nettoyage de routine ;

        - Les préparations de locaux à la visite de personnalités

        - La réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet du marché.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2023-12-01
        Fin: 2028-11-30
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        MARCHE RESERVE

        Conformément à l’article L2113-12 du Code de la Commande Publique, le présent marché est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L5213-13 du Code du travail.

        1ere PROCEDURE SANS SUITE B23-01737-SC

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

        - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;

        - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

        Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Economie, de l"Industrie et de l"Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

        - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

        Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

        Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

        Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

        1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

        2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

        3. Compléter le formulaire et valider ».

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
        Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont lobjet est lintégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      avril 2028

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      MARCHE RESERVE

      Conformément à l’article L2113-12 du Code de la Commande Publique, le présent marché est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L5213-13 du Code du travail.

      1ere PROCEDURE SANS SUITE B23-01737-SC

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal Administratif (TA)
        16, avenue Feuchères - CS 88010
        NIMES Cedex 09
        30941
        France
        Point(s) de contact: 30941
        Téléphone: +33 466273700
        Fax: +33 466362786
        Adresse internet: http://justice.gouv.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-22

  • Источник закупки

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