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Furniture (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46432706)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: conseil Général de la Dordogne
Номер конкурса: 46432706
Дата публикации: 26-09-2023
Сумма контракта: 54 896 453 (Российский рубль) Цена оригинальная: 930 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023092120231024 14:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      conseil Général de la Dordogne
      service de la commande publique, Hôtel du département , 2 rue Paul-Louis Courier - cs 11200
      Perigueux
      24019
      France
      Téléphone: +33 553454920
      Courriel: cd24.marches@dordogne.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marchespublics.dordogne.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marchespublics.dordogne.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de mobilier de bureau destiné aux services départementaux ainsi qu"aux établissements scolaires

        Numéro de référence: 2023sa162
      2. Code CPV principal:
        39100000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la consultation a pour objet la fourniture de mobilier de bureau destiné aux services départementaux ainsi qu"aux établissements scolaires.Elle fait l"objet d"un accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur à 930 000 euro(s) Ht tous lots confondus et sur toute la durée de l"accord-cadre.Les prestations sont divisées en 4 lots traités par accords-cadres séparés :- lot no1 : Sièges- lot no2 : Mobilier de bureau- lot no3 : Mobilier scolaire, mobilier informatique et de restauration- lot no4 : Mobilier adapté au personnel en situation de handicapla durée de ces accords-cadres est d"un an reconductible 2 fois tacitement

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 930 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
    2. Description
      1. Intitulé:

        sièges

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39110000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        le montant maximum est fixé à 170 000 euro(s) Ht sur les trois ans de validité de l"accord-cadre

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclu pour une durée initiale d"un an. Ils sont tacitement reconductibles 2 fois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        mobilier de bureau

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39120000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        le montant maximum est fixé à 190 000 euro(s) Ht sur les trois ans de validité de l"accord-cadre

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclu pour une durée initiale d"un an. Ils sont tacitement reconductibles 2 fois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        mobilier scolaire, mobilier informatique et de restauration

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        39160000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        le montant maximum est fixé à 450 000 euro(s) Ht sur les trois ans de validité de l"accord-cadre

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclu pour une durée initiale d"un an. Ils sont tacitement reconductibles 2 fois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        mobilier adapté au personnel en situation de handicap

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        39150000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        il comprend des prestations de conseil à l"installation.Le montant maximum est fixé à 120 000 euro(s) Ht sur les trois ans de validité de l"accord-cadre

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclu pour une durée initiale d"un an. Ils sont tacitement reconductibles 2 fois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Dossier de candidature propre à l"acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-24
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-26
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.dordogne.fr -

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Bordeaux
        9 Rue Tastet
        Bordeaux
        33063
        France
        Point(s) de contact: 33063
        Téléphone: +33 556993800
        Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
        Fax: +33 556243903
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les voies et délais des recours sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les voies et délais des recours sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-21

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