Public road transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46431980)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cali
      42 rue Jules Ferry
      Libourne Cedex
      33503
      France
      Téléphone: +33 524242277
      Courriel: marchespublics@lacali.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=584123&orgAcronyme=e2z
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=584123&orgAcronyme=e2z
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         transport pour les sorties des crèches, centres de loisirs et des services jeunesse et culture de la CALI

         Numéro de référence: 2023C09
         
      2. Code CPV principal:
         60112000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet des prestations de transport pour les sorties des crèches, centres de loisirs et des services jeunesse et culture de la CALI. La description détaillée des prestations à assurer est indiquée dans le CCTP et ses annexes

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Nord-Ouest

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60112000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         transport pour les sorties des crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Nord-Ouest

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Critères techniques (cf. RC pour les sous critères) / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-06
         Fin: 2028-01-05
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 06/01/2024 jusqu"au 05/01/2025, soit 12 mois. L"Accord-Cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028. La durée maximale de l"accord-cadre est de 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un seuil maximum en quantité (nombre maximum de transport) pour chaque lot.Accord-cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028

      14. Intitulé:
          

          crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Nord

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          transport pour les sorties des crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Nord

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Critères techniques (cf. RC pour les sous critères) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-06
          Fin: 2028-01-05
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 06/01/2024 jusqu"au 05/01/2025, soit 12 mois. L"Accord-Cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028. La durée maximale de l"accord-cadre est de 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un seuil maximum en quantité (nombre maximum de transport) pour chaque lot.Accord-cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028

      27. Intitulé:
          

          crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Nord-Est

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          transport pour les sorties des crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Nord-Est

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Critères techniques (cf. RC pour les sous critères) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-06
          Fin: 2028-01-05
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 06/01/2024 jusqu"au 05/01/2025, soit 12 mois. L"Accord-Cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028. La durée maximale de l"accord-cadre est de 48 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un seuil maximum en quantité (nombre maximum de transport) pour chaque lot.Accord-cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028

      40. Intitulé:
          

          crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Centre

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          transport pour les sorties des crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Centre

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Critères techniques (cf. RC pour les sous critères) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-06
          Fin: 2028-01-05
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 06/01/2024 jusqu"au 05/01/2025, soit 12 mois. L"Accord-Cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028. La durée maximale de l"accord-cadre est de 48 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un seuil maximum en quantité (nombre maximum de transport) pour chaque lot.Accord-cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028

      53. Intitulé:
          

          crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Sud-Ouest

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          transport pour les sorties des crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Sud-Ouest

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Critères techniques (cf. RC pour les sous critères) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-06
          Fin: 2028-01-05
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 06/01/2024 jusqu"au 05/01/2025, soit 12 mois. L"Accord-Cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028. La durée maximale de l"accord-cadre est de 48 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un seuil maximum en quantité (nombre maximum de transport) pour chaque lot.Accord-cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028

      66. Intitulé:
          

          crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Sud

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          transport pour les sorties des crèches, centres de loisirs et service culture : secteur Sud

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Critères techniques (cf. RC pour les sous critères) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-06
          Fin: 2028-01-05
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 06/01/2024 jusqu"au 05/01/2025, soit 12 mois. L"Accord-Cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028. La durée maximale de l"accord-cadre est de 48 mois

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un seuil maximum en quantité (nombre maximum de transport) pour chaque lot.Accord-cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028

      79. Intitulé:
          

          service Jeunesse

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          transport pour les sorties et séjours du service Jeunesse

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Critères techniques (cf. RC pour les sous critères) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-06
          Fin: 2028-01-05
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 06/01/2024 jusqu"au 05/01/2025, soit 12 mois. L"Accord-Cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028. La durée maximale de l"accord-cadre est de 48 mois

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un seuil maximum en quantité (nombre maximum de transport) pour chaque lot.Accord-cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, portant l"exécution du marché au plus tard jusqu"au 05/01/2028

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1. Déclaration sur l"honneur que le candidat n"entre dans aucun des cas d"exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;2. Les habilitations du mandataire par les représentant qualifiés de ses cotraitants en cas de groupement ;3. Le pouvoir de la ou des personnes habilitées à engager les opérateurs, en cas de groupement ce document doit être présenté pour chacun des membres de ce dernier ;

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         4.déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet de l"accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;5.déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         6.licence communautaire ou licence de transport intérieur ou justification des démarches accomplies pour obtenir ces documents, ou déclaration sur l"honneur que ces démarches seront engagées pour permettre une obtention au plus tard à la prise d"effet du marché.7.attestation de capacité de l"exercice de la profession de transporteur public routier de personnes ou la justification des démarches accomplies pour obtenir ces documents ou déclaration sur l"honneur que ces démarches seront engagées pour permettre une obtention au plus tard à la prise d"effet du marché.8.liste de références de ces trois dernières années pour l"exploitation de services similaires ou de toute autre référence démontrant la capacité à assurer l"exécution du service public. 9.attestation d"assurance couvrant la responsabilité professionnelle de l"entreprise pour l"année, en cours de validité.10.effectifs moyens annuels et importance du personnel d"encadrement sur les trois dernières années.11.déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 12:05
      

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