Management-related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46431387)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      CEA Marcoule
      Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistique Equipements- Bâtiment 181, BP 17171
      Bagnols sur cèze cedex
      30207
      France
      Téléphone: +33 466796675
      Courriel: julien.cavalier@cea.fr
      Fax: +33 466796274
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Réalisation et gestion des plans des installations LG1 et HERA

         Numéro de référence: B23-00925-JC
         
      2. Code CPV principal:
         79420000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de réalisation et gestion des plans des installations LG1 et HERA.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71243000, 71300000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Centre CEA de Marcoule

      4. Description des prestations:
         

         Les prestations fermes sont codifiées comme suit :

         Code Description

         A Création de plan vierge GED

         A1 < 10 folios

         A2 < 30 folios

         A3 >= 30 folios

         B Création de plans

         B1 < 10 folios

         B2 < 30 folios

         B3 >= 30 folios

         C Modification/MAJ de plan/Réparation

         D Relevés sur Site

         E Intégration de plans/NdC (retour GED)

         F Sorties de plans/NdC (sortie GED)

         G Impression de plans

         H Gestion transverse des bases de données

         I Pré-étude

         J DCU

         K Plans GC (XREF)

         L Plan de laboratoire et ou local en 3D

         M Mise en "3D" de plan pour supervision DAI

         Prestations optionnelles :

         • Option 1 : réversibilité entrante

         • Prolongation du marché d’une première période de 12 mois, soit du 1er décembre 2026 au 30 novembre 2027.

         • Option 2 : Prolongation du marché d’une seconde période de 12 mois, soit du 1er décembre 2027 au 30 novembre 2028.

         • Option 3 : Réversibilité sortante d’un mois.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         • Option 2 : Reconduction pour une durée de 12 mois supplémentaires à l’issue de la durée ferme.

         • Option 3 : Reconduction pour une seconde durée de 12 mois supplémentaires à l’issue de l’option 2.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Liste et description succincte des conditions:

         « Présentation des candidatures :

         Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

         - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

         - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

         Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Economie, de l"Industrie et de l"Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

         Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

         Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

         Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide).

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Ce marché est un marché classifié de niveau « Secret » au sens de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l"instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (IGI 1300). Il ne nécessite pas la détention d’informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.

         Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués dans le DCE

         Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-24
      Heure locale: 09:00
      

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