Waste incinerators (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46431208)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      métropole de Lyon
      20 rue du Lac, Cs 33569
      Lyon
      69505
      France
      Téléphone: +33 478634040
      Courriel: scp-assistance@grandlyon.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marchespublics.grandlyon.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues siret : 20004697700019 : Dtee /Ded/Direction adjointe Eau et assainissement/unité marchés publics
      http://marchespublics.grandlyon.com
      Lyon
      69505
      France
      Point(s) de contact: 69505
      Courriel: eau-marches@grandlyon.com
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.marchespublics.grandlyon.com
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com
      par voie électronique via: http://www.marchespublics.grandlyon.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin Gmbh, trémies et périphériques des fours d"incinération de déchets de l"unité de Traitement et de Valorisation énergétique de Lyon

         Numéro de référence: 23-Dec-128
         
      2. Code CPV principal:
         42320000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin Gmbh, trémies et équipements périphériques des fours d"incinération de déchets de l"unité de Traitement et de Valorisation énergétique de Lyon Sud.Les procédés industriels mobilisés ainsi que les caractéristiques mécaniques des équipements ont été fixées par les concepteurs du projet. Les fournitures devront de ce fait être compatibles avec l"existant, et les contraintes d"adaptation visant à rendre conformes toutes nouvelles définitions de matériels seront à intégrer dans la prestation.Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l"accord-cadre : 200 000 euro(s) uros HtEngagement maximum de commande pour la durée ferme de l"accord-cadre : 800 000 euro(s) uros HtL"Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible une fois 2 ans.Les montants sont égaux pour la période ferme et la période reconduite

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         42320000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin Gmbh, trémies et équipements périphériques des fours d"incinération de déchets de l"unité de Traitement et de Valorisation énergétique de Lyon Sud.Les procédés industriels mobilisés ainsi que les caractéristiques mécaniques des équipements ont été fixées par les concepteurs du projet. Les fournitures devront de ce fait être compatibles avec l"existant, et les contraintes d"adaptation visant à rendre conformes toutes nouvelles définitions de matériels seront à intégrer dans la prestation.Engagement minimum de commande pour la durée ferme de l"accord-cadre : 200 000 euro(s) uros HtEngagement maximum de commande pour la durée ferme de l"accord-cadre : 800 000 euro(s) uros HtL"Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible une fois 2 ans.Les montants sont égaux pour la période ferme et la période reconduite

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible une fois 2 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         une déclaration sur l"honneur pour justifier que l"opérateur :- n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l"imprimé Dc1 n"est pas utilisé) -est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu"il y est assujetti. Précisions : - si le candidat fournit l"imprimé Dc1, il doit en plus fournir l"attestation sur l"honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 àl.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d"emploi des travailleurs handicapés s"applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail). - si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l"honneur. - le candidat doit informer sans délai l"acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration sur le Ca : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise où du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         le Ca global annuel doit être égal à 200 000 euros sur au moins l"un des trois derniers exercices

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         références de service ou fournitures similaires : Présentation d"une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.Certificats de qualité (Nf-En-Iso) : Certificats de qualité attestant que l"opérateur économique se conforme à certaines normes d"assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l"accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats délivrés par des organismes indépendants sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         être en capacité de livrer des fournitures de même nature et importance que celles objet du marché (grille de four d"incinération d"ordures ménagères de conception Martin Gmbh complète ou compatible avec l"installation), apprécié au regard de 2 références de même nature et importance.Normes Nf-En-Iso 9001 ou équivalent

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les marchés comportent des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées aux articles 6.2 et 6.3 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-27
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-30
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      lyon

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      le ou les représentants de l"acheteur

Источник закупки

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