Topographical services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039780)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      spl grand avignon amenagement
      espace COWOOL
      Avignon
      84000
      France
      Téléphone: +33 451208484
      Courriel: florence.verne-rey@grandavignonamenagement.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues spl Grand Avignon Aménagement
      90273830100016
      espace COWOOL
      Avignon
      84000
      France
      Point(s) de contact: 84000
      Téléphone: +33 451208484
      Courriel: Charline.garreau@grandavignonamenagement.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.spl-grandavignon.e-marchespublics.com
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com
      par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Autre
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Aménagement, construction renouvellement urbain et conseil
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché transversal - avignon (84000) - prestations topographiques

         Numéro de référence: 2023/014
         
      2. Code CPV principal:
         71351810
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         marché transversal - avignon (84000) - prestations topographiques

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lever topographique, lever de bâtiment

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71351810
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         avignon

      4. Description des prestations:
         

         lever topographique, lever de bâtiment

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu"à la réalisation de la prestation / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Présentation d"un rendu / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d"Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le lot 1 comporte trois reconductions

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché prévoit la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          etablissement des documents fonciers

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71351810
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          avignon

      17. Description des prestations:
          

          etablissement des documents fonciers

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu"à la réalisation de la prestation / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Présentation d"un rendu / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d"Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
          Coût - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le lot 2 comporte trois reconductions

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché prévoit la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          geodetection

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          71351810, 71352000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          avignon

      30. Description des prestations:
          

          geodetection

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu"à la réalisation de la prestation / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Présentation d"un rendu / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d"Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
          Coût - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le lot 3 comporte trois reconductions

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché prévoit la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         le candidat peut présenter sa candidature sous forme d"un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d"opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1. Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents.3. Les documents justificatifs visés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du Code de la commande publique. Le cas échéant, il sera fait application des articles R. 2143-13 et R. 2143-15 du Code de la commande publique

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.2. L"Indication des titres d"études et professionnels du candidat ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.3. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.4. Uniquement pour lot 3: Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant.5. L"Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-10
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      Loffre doit être valable jusquau: 2024-04-07
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-10
      Heure locale: 12:00
      

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