Agricultural, farming, fishing, forestry and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46039395)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      métropole Nice Côte d"azur
      pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l"hôtel de Ville
      Nice Cedex 4
      06364
      France
      Téléphone: +33 497133774
      Courriel: dao@nicecotedazur.org
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         22v1122-nourriture pour animaux

      2. Code CPV principal:
         03000000, 03111000, 15800000, 03000000, 03000000, 03000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d"offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les animaux du Parc Phoenix, de la Police Municipale et du complexe des Combes

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 338 400.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         aliments pour animaux domestiques

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         03111000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ville de Nice

      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 20
         Prix - Pondération: 80
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         
      9. Intitulé:
         

         aliments pour animaux sauvages

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      11. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Nice

      12. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 80
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          
      17. Intitulé:
          

          aliments surgelés

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          03000000
          
      19. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Nice

      20. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commandemini : 3 500,00 EurMaxi : 18 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 80
          
      22. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          
      25. Intitulé:
          

          insectes vivants

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          03000000
          
      27. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Nice

      28. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commandemini : 600,00 EurMaxi : 3 6000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

      29. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 80
          
      30. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          
      33. Intitulé:
          

          aliments pour chien brigade canine

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          03000000
          
      35. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Nice

      36. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

      37. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Les performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 80
          
      38. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 055-163465
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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