Agricultural, farming, fishing, forestry and related products (Франция - Тендер #46039395) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: métropole Nice Côte d"azur Номер конкурса: 46039395 Дата публикации: 12-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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22v1122-nourriture pour animaux
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d"offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les animaux du Parc Phoenix, de la Police Municipale et du complexe des Combes
aliments pour animaux domestiques
ville de Nice
accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
aliments pour animaux sauvages
ville de Nice
accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
aliments surgelés
ville de Nice
accord-Cadre à bons de commandemini : 3 500,00 EurMaxi : 18 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
insectes vivants
ville de Nice
accord-Cadre à bons de commandemini : 600,00 EurMaxi : 3 6000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
aliments pour chien brigade canine
ville de Nice
accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d"exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d"exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l"article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l"article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n"est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois
accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois
accord-Cadre à bons de commandemini : 3 500,00 EurMaxi : 18 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois
accord-Cadre à bons de commandemini : 600,00 EurMaxi : 3 6000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)
Lot No: 5accord-Cadre à bons de commandemini : 4 000,00 EurMaxi : 21 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois
lot 1:-le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 15 372,40 EUR (H.T.).-Date de conclusion du contrat : 22/08/2023lot 2:-le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 13 064,10 EUR (H.T.).-Date de conclusion du contrat : 22/08/2023lot 3:-le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 9 350,50 EUR (H.T.).-Date de conclusion du contrat : 22/08/2023lot 5 :-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 13 006,48 EUR (H.T.).-Date de conclusion du contrat : 22/08/2023lot 4 :L"Unique offre réceptionnée étant irrégulière, le pouvoir adjudicateur a donc décidé de déclarer la procédure sans suite en raison de son infructuosité.Le marché sera éventuellement relancé ultérieurement après une refonte du dossier de consultation
possibilité d"introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l"article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d"un référé suspension prévu à l"article L 521-1 du code de justice administrative.Pour les lots 1,2,3 et 5, possibilité d"exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 24/08/2023 pour le lot 1 et 5 et le 24/08/2023 pour les lots 2,3 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d"attribution valant publicité de la décision de signer.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.37.74 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.Pour le lot 4,possibilité d"exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d"attribution valant publicité de la décision de signer. L"Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice