Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre pour la fourniture de flotteurs profileurs autonomes
Numéro de référence: 20/1001262
II.1.2)Code CPV principal
38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d"hydrographie, d"océanographie et d"hydrologie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Profileurs standards PTS pouvant aller jusqu’à 2 000 mètres de profondeur
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d"hydrographie, d"océanographie et d"hydrologie
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
Profileurs standards PTS pouvant aller jusqu’à 2 000 mètres de profondeur
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Profileurs standards PTS pouvant aller jusqu"à 2 000 m de profondeur
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
16/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: NKE Instrumentation
Adresse postale: 6 rue de Gutenberg
Ville: Hennebont
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56700
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 2 200 000.00 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 0223212828
Fax: +33 0299635684
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union
européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution
du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 0223212828
Fax: +33 0299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/09/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d"hydrographie, d"océanographie et d"hydrologie
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
VII.1.4)Description des prestations:
Profileurs standards PTS pouvant aller jusqu"à 2 000 m de profondeur
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 2 200 000.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: NKE INSTRUMENTATION
Adresse postale: 6 rue de Gutenberg
Ville: HENNEBONT
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56700
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
Modification de la formule de révision des prix
VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de
la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:
Augmentation de certains coûts qui nécessite la prise en compte d"un nouvel indice dans la formule de révision
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR