Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45786296)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Alpes Isère Habitat
      19-21 avenue de constantine
      GRENOBLE
      38035
      France
      Courriel: directionachats@alpeshabitat.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accord-Cadre D"Acquisition De Vehicules Legers Et D"Utilitaires Neufs

         Numéro de référence: 2023fcs0084
         
      2. Code CPV principal:
         34100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.

         chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.

         les prestations sont réglées par des prix unitaires.

         les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

         le présent contrat a pour objet l"achat de véhicules légers et utilitaires. Ces véhicules viennent en renouvellement ou pour le développement de la flotte existante.

         les performances énergétiques devront se situer en classe A, B pour tous les véhicules et bénéficier d"une vignette crit"air 1 ou 2 ; les véhicules proposés seront en transmission manuelle ou automatique. Les véhicules électriques devront avoir une autonomie d"au moins 300 km suivant la norme Wltp

         les véhicules pourront être :

         - des citadines polyvalentes de segment A/B Vp ou Vp dérivés

         - Les utilitaires <3.5t devront être aménagés par un habillage en bois des parois et une protection du sol. Le véhicule devra être livré avec un système d"attelage professionnel

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Achat de véhicules légers

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34100000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Siège d"Alpes Isère Habitat 38100 - Grenoble

      4. Description des prestations:
         

         Achat de véhicules légers

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 699 999.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Achat de véhicules utilitaires

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Siège d"Alpes Isère Habitat 38100 - Grenoble

      17. Description des prestations:
          

          Achat de véhicules utilitaires

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)

         liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         L"exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.

         une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.

         aucune avance prévue.

         les prix sont révisables.

         le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 20:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-09
      Heure locale: 20:30
      

Источник закупки

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