Letter boards or accessories (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45755186)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      luberon monts de vaucluse
      315, avenue Saint Baldou
      Cavaillon
      84300
      France
      Téléphone: +33 490788230
      Courriel: E.ferreri@c-lmv.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EBOhH7Xn6R
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_fiIdSpm8zN
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaires et activités manuelles

         Numéro de référence: 23AFFS01
         
      2. Code CPV principal:
         30195300
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaires et activités manuelles, en groupement de commande

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 200 450.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         acquisition de fournitures de bureau (petites fournitures et ramettes de papiers)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30195300, 30199700, 30197630, 30192700
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire LMV

      4. Description des prestations:
         

         acquisition de petites fournitures de bureau et ramettes de papiers

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 86 200.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         chaque lot du présent accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle. Pour chaque pouvoir adjudicateur, la reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 30 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le montant estimé correspond au montant maximum annuel en euro(s) HT cumulé pour l"ensemble des membres du groupement de commandes.Des échantillons sont demandés dans l"offre.Le marché comporte des clauses d"exécution environnementale

      14. Intitulé:
          

          acquisition de matériels scolaires et d"activités manuelles

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39162110, 30192700
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire LMV

      17. Description des prestations:
          

          acquisition de matériels scolaires et d"activités manuelles

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 114 250.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot du présent accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle. Pour chaque pouvoir adjudicateur, la reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 30 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le montant estimé correspond au montant maximum annuel en euro(s) HT cumulé pour l"ensemble des membres du groupement de commandes.Le marché comporte des clauses d"exécution environnementale

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-05
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-06
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      lmv

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      en l"absence, en droit interne, d"obligations imposant le caractère public de la séance d"ouverture des plis, la date susmentionnée n"est qu"une date prévisionnelle

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