Instruments for checking physical characteristics (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45754144) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: CNRS-Délégation Hauts-de-France Номер конкурса: 45754144 Дата публикации: 04-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Close cycle cryostat
Numéro de référence: 202304131740bisLa présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison et l’installation d’un système cryogé-nique type « cryogen-free » accompagné de deux têtes cryogéniques, adaptées à deux situations expérimentales différentes.
Dans les deux cas, les expériences relèveront du domaine de la spectroscopie TéraHertz (sur la gamme 0,2 à 6 THz). Le cryostat devra donc être compatible avec des fenêtres interchangeables, notamment en polymère transparent dans la gamme TéraHertz. Ces expériences seront réalisées sur une gamme de température allant de 5 à 300 K.
Le présent marché fait suite à la consultation n°202304131740 qui a été déclarée infructueuse.
Le titulaire du marché prendra contact avec le destinataire des prestations, tel qu"indiqué dans les documents de la consultation afin de convenir avec lui d"une date et d"une heure précise de livraison. La livraison pourra intervenir du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, sauf jours fériés, et sauf autorisation expresse du destinataire des prestations.
L’installation de l’équipement est prévue sur la plateforme hyperfréquence de l’IEMN. Le titulaire du marché fournira la liste des différentes servitudes nécessaires (électricité, fluides, etc.) ainsi que les dimensions des différentes parties du système.
Le support de financement du marché est le contrat de recherche Européen ERC TUSCany
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat.
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat.