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Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45753286)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: conseil Départemental Haute-Vienne
Номер конкурса: 45753286
Дата публикации: 04-09-2023
Сумма контракта: 40 139 342 (Российский рубль) Цена оригинальная: 680 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023083020231002 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  conseil Départemental Haute-Vienne
  11 rue François Chénieux - cS 83112
  Limoges Cedex 1
  87031
  France
  Courriel: marches-demat@haute-vienne.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://cg87.e-marchespublics.com
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://cg87.e-marchespublics.com
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autorité régionale ou locale
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture avec livraison de pièces de rechange, accessoires et consommables pour travaux de réparation mécanique
  2. Code CPV principal:
    34300000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    la présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique. La procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 13 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
    
    L"accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024, sous réserve de la date de notification du contrat, jusqu"au 31/12/2024
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    pièces d"origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000, 34320000, 34312000, 34330000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 73 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  14. Intitulé:
    
    pièces d"origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - cITROEN
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000, 34320000, 34312000, 34330000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - cITROEN
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 31 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  27. Intitulé:
    
    pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000, 34320000, 34312000, 34330000
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  40. Intitulé:
    
    pièces d"origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000, 34312000, 34330000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 61 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  53. Intitulé:
    
    pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000, 34312000, 34330000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 47 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  66. Intitulé:
    
    pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000, 34312000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  79. Intitulé:
    
    pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000, 34312000
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  92. Intitulé:
    
    pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque DEUTZ
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000, 34312000
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque DEUTZ
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  105. Intitulé:
    
    pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 82 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  118. Intitulé:
    
    pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 94 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  131. Intitulé:
    
    pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 68 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  144. Intitulé:
    
    pièces adaptables et d"usure pour Matériel de fauchage multimarques
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    34320000
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    pièces adaptables et d"usure pour Matériel de fauchage multimarques
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 37 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
  157. Intitulé:
    
    pièces d"origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    34992000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    pièces d"origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 21 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
    
    le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-10-02
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-10-02
  Heure locale: 14:00
  Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:
  les séances de la commission d"appel d"offres ne sont pas publiques

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
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le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Limoges
  2 cours Bugeaud
  Limoges
  87000
  France
  Point(s) de contact: 87000
  Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  - Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l"envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat,
  
  - référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d"un avis d"attributiondu contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat,
  
  - recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décisiondu pouvoir adjudicateur pour introduire un recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  - Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l"envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat,
  
  - référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d"un avis d"attributiondu contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat,
  
  - recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décisiondu pouvoir adjudicateur pour introduire un recours
Date d’envoi du présent avis
2023-08-30

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