Parts and accessories for vehicles and their engines (Франция - Тендер #45753286) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: conseil Départemental Haute-Vienne Номер конкурса: 45753286 Дата публикации: 04-09-2023 Сумма контракта: 40 139 342 (Российский рубль) Цена оригинальная: 680 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture avec livraison de pièces de rechange, accessoires et consommables pour travaux de réparation mécanique
la présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique. La procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 13 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
L"accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024, sous réserve de la date de notification du contrat, jusqu"au 31/12/2024
pièces d"origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT
Lot No: 1pièces d"origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - cITROEN
Lot No: 2pièces d"origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - cITROEN
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
Lot No: 3pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
Lot No: 4pièces d"origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
Lot No: 5pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS
Lot No: 6pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
Lot No: 7pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque DEUTZ
Lot No: 8pièces d"origine et première monte pour Tracteurs de marque DEUTZ
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
Lot No: 9pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
Lot No: 10pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
Lot No: 11pièces d"origine et d"usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces adaptables et d"usure pour Matériel de fauchage multimarques
Lot No: 12pièces adaptables et d"usure pour Matériel de fauchage multimarques
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
pièces d"origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
Lot No: 13pièces d"origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
les séances de la commission d"appel d"offres ne sont pas publiques
le montant renseigné à l"article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
- Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l"envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat,
- référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d"un avis d"attributiondu contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat,
- recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décisiondu pouvoir adjudicateur pour introduire un recours
- Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l"envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat,
- référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d"un avis d"attributiondu contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat,
- recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décisiondu pouvoir adjudicateur pour introduire un recours