Ambulance services (Франция - Тендер #43822044) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: centre hospitalier de Valenciennes Номер конкурса: 43822044 Дата публикации: 17-07-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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France-Valenciennes: Ambulance services
2023/S 135-432827
Social and other specific services – public contracts
Contract notice
Services
Section I: Contracting authority
Section II: Object
mise à disposition sur les sites d"intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d"ambulances de secours, de soins d"urgence et de leurs équipages pour le GHT Hain
la présente consultation concerne la mise à disposition sur les sites d"intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d"ambulances de secours, de soins d"urgence et de leurs équipages pour le GHT Hainaut-Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur en qualité d"établissement support du GHT. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots
pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
mise à disposition sur les sites d"intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d"ambulances de secours, de soins d"urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Le montant maximum annuel pour ce lot est de 160 000euroht
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
pour le Centre Hospitalier de Fourmies
mise à disposition sur les sites d"intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d"ambulances de secours, de soins d"urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Fourmies
Le montant maximum annuel du lot est de 10 000euroht.
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
mise à disposition sur les sites d"intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d"ambulances de secours, de soins d"urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Le montant maximum annuel pour ce lot est de 65 000euro (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Section IV: Procedure
Section VI: Complementary information