Basic inorganic and organic chemicals (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43821322)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Feurs
      4 bis, place Antoine Drivet
      Feurs
      42110
      France
      Téléphone: +33 477274020
      Courriel: mairie.marchepublic@feurs.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.feurs.org
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.feurs.org
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de produits de traitement pour les usines d"eau potable et d"assainissement de la commune de Feurs

         Numéro de référence: 23ff-0175-F
         
      2. Code CPV principal:
         24300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         seuils maximum en quantité.A compter du 1er janvier 2026, le contrat sera transféré à la Ccfe (cf. Article 3 de l"acte d"engagement)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         soude et acide sulfamique

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         24311522
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         station eau potable et station d"épuration 42110 - feurs

      4. Description des prestations:
         

         soude - seuil maximum :10tacide sulfamique - seuil maximum : 1t200

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2023-12-01
         Fin: 2024-11-30
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          chaux éteinte et chaux vive

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          24213000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          station eau potable et station d"épuration 42110 - feurs

      17. Description des prestations:
          

          chaux éteinte - seuil maximum :150tchaux vive - seuil maximum :150t

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-12-01
          Fin: 2024-11-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          charbon actif en poudre

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          24954000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          station eau potable et station d"épuration 42110 - feurs

      30. Description des prestations:
          

          charbon actif en poudre - seuil maximum: 20t

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-12-01
          Fin: 2024-11-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          polymères

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          24958200
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          station eau potable et station d"épuration 42110 - feurs

      43. Description des prestations:
          

          polymères eau potable - seuil maximum :2tpolymères eaux usées - seuil maximum :20t

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-12-01
          Fin: 2024-11-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          chlore gazeux

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          24311900
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          station eau potable et station d"épuration 42110 - feurs

      56. Description des prestations:
          

          chlore gazeux - seuil maximum :4t

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-12-01
          Fin: 2024-11-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l"exécution du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         se référer au Dce

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         paiement à 30 jours par mandat administratif sur les budgets annexes de l"eau et de l"assainissement

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         la collectivité ne souhaite pas imposer une forme de groupement

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-16
      Heure locale: 20:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-17
      Heure locale: 10:00
      

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