Engineering services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43820683) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Communauté d"Agglomération de Saumur Val de Loire (49) Номер конкурса: 43820683 Дата публикации: 17-07-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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France-Angers: Services d"ingénierie
2023/S 135-429850
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
Section II: Objet
OP 6936 Réalisation des études environnementales sur le secteur nord de la zone de la Métairie dans le cadre de l’aménagement du secteur à Longué-Jumelles (49)
Réalisation des études environnementales sur le secteur nord de la zone de la Métairie dans le cadre de l’aménagement du secteur à Longué-Jumelles (49)
secteur nord de la zone de la Métairie dans le cadre de l’aménagement du secteur à Longué-Jumelles (49)
Réalisation des études environnementales sur le secteur nord de la zone de la Métairie dans le cadre de l’aménagement du secteur à Longué-Jumelles (49):
• Tranche ferme : Diagnostic environnemental et étude hydraulique
• Tranche optionnelle 1 : Formulaire d’examen au cas par cas
• Tranche optionnelle 2 : Etude d’impact
• Tranche optionnelle 3 : Réunion pour cadrage préalable
• Tranche optionnelle 4 : Etudes complémentaires – test de perméabilité
• Tranche optionnelle 5 : Etudes complémentaires – dossiers techniques et réglementaires
• Tranche optionnelle 6 : Etudes complémentaires – dossier d’Autorisation environnementale unique
• Tranche optionnelle 7 : Synthèse des observations de l’Ae et propositions de prise en compte / mémoire en réponse à l’avis de l’Ae et Etude d’impact – V2 et son résumé non technique
• Tranche optionnelle 8 : Etude d’impact V3 et son résumé non technique
Section IV: Procédure
Selon l’article R551-7-1 du code de justice administratif, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.
Section V: Attribution du marché/de la concession
Etudes environnementales
Section VI: Renseignements complémentaires