Miscellaneous food products (Франция - Тендер #43820677) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: Lycée polyvalent Saint-Exupéry Номер конкурса: 43820677 Дата публикации: 17-07-2023 Сумма контракта: 22 124 392 (Российский рубль) Цена оригинальная: 374 809 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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MAPA pour l"achat de denrées alimentaires labellisés/Bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
Reference number: PAJI/23/03858Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers .
LOT 1 - VIANDE DE BŒUF ET VEAU BIO
Lot No: 1Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 1 - VIANDE DE BŒUF ET VEAU BIO
LOT 2 - VIANDE DE BŒUF ET VEAU LABELLISÉ
Lot No: 2Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 2 - VIANDE DE BŒUF ET VEAU LABELLISÉ
LOT 3 - VIANDE DE MOUTON ET AGNEAU BIO
Lot No: 3Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 3 - VIANDE DE MOUTON ET AGNEAU BIO
LOT 4 - VIANDE DE MOUTON ET AGNEAU LABELLISÉ
Lot No: 4Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 4 - VIANDE DE MOUTON ET AGNEAU LABELLISÉ
LOT 5 - VIANDE FRAICHE DE PORC
Lot No: 5Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 5 - VIANDE FRAICHE DE PORC
LOT 6 - SAUCISSERIE DE PORC
Lot No: 6Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 6 - SAUCISSERIE DE PORC
LOT 7 - CHARCUTERIE BIO
Lot No: 7Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 7 - CHARCUTERIE BIO
LOT 8 - CHARCUTERIE ARTISANALE
Lot No: 8Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 8 - CHARCUTERIE ARTISANALE
LOT 9 - VOLAILLES ET LAPINS
Lot No: 9Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 9 - VOLAILLES ET LAPINS
LOT 10 - YAOURT DE VACHE BIO
Lot No: 10Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 10 - YAOURT DE VACHE BIO
LOT 11 - YAOURTS DE VACHE FERMIERS
Lot No: 11Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 11 - YAOURTS DE VACHE FERMIERS
LOT 12 - YAOURT DE BREBIS BIO
Lot No: 12Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 12 - YAOURT DE BREBIS BIO
LOT 13 - YAOURTS DE BREBIS FERMIERS
Lot No: 13Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 13 - YAOURTS DE BREBIS FERMIERS
LOT 14 - FROMAGES BIO
Lot No: 14Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 14 - FROMAGES BIO
LOT 15 - FROMAGES FERMIERS
Lot No: 15Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 15 - FROMAGES FERMIERS
LOT 16 - FRUITS ET LEGUMES ET 4eme gamme BIO
Lot No: 16Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 16 - FRUITS ET LEGUMES ET 4eme gamme BIO
LOT 17 - FRUITS ET LEGUMES ET 4eme gamme HVE/LABELL
Lot No: 17Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 17 - FRUITS ET LEGUMES ET 4eme gamme HVE/LABELL
LOT 18 - PAINS
Lot No: 18Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 18 - PAINS
LOT 19 - PRODUITS D"EAU DOUCE
Lot No: 19Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 19 - PRODUITS D"EAU DOUCE
LOT 20 - PÂTES, FARINES,HUILES ET RIZ BIO ou HVE
Lot No: 20Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 20 - PÂTES, FARINES,HUILES ET RIZ BIO ou HVE
LOT 21 - PLATS ET DESSERTS ÉLABORÉS FRAIS BIO
Lot No: 21Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 21 - PLATS ET DESSERTS ÉLABORÉS FRAIS BIO
LOT 22 - PLATS VÉGÉTARIENS BIO
Lot No: 22Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 22 - PLATS VÉGÉTARIENS BIO
LOT 23 - BISCUITERIE BIO
Lot No: 23Fourniture de denrées alimentaires labellisées/bio en 2024 pour 13 établissements scolaires du groupement Blagnac/Colomiers
LOT 23 - BISCUITERIE BIO
ARTICLE 2 – Pièces constitutives du marché
Elles sont, par ordre de priorité :
· l’offre du candidat selon les tableaux joints comportant les quantités, les prix proposés et valant acte d’engagement.
· les fiches techniques des produits proposés.
· le cahier des présentes Clauses Administratives Particulières signé par le candidat
· les cahiers des Clauses Techniques Particulières, règlements, décisions et recommandations en vigueur applicables aux articles du marché.
· les protocoles de livraison des établissements du groupement.
· l’annexe de « Performance en matière de protection de l’environnement » qui traduit le souhait du groupement d’agir pour un développement durable et des achats « éco-responsables ».
ARTICLE 3 – Obligations des titulaires
3-1 - Assurance
Les titulaires devront disposer d’un contrat d’assurance couvrant leur responsabilité civile et professionnelle à l’égard des tiers pour tous les dommages corporels, matériels et immatériels pouvant survenir à l’occasion de l’exécution du marché, y compris les erreurs, fautes, omissions ou retards dans l’exécution des prestations.
La preuve sera matérialisée par la remise d’une copie de la ou des police(s) d’assurance et de ses annexes en cours de contrat dans le mois qui suit l’échéance annuelle du contrat d’assurance par une attestation de renouvellement du ou des contrat(s) avec indication éventuelle des avenants.
En cas de changement de compagnie, les titulaires devront fournir une copie du ou des nouveau(x) contrat(s).
3-2 - Confidentialité
Le titulaire est tenu, ainsi que l’ensemble de son personnel et, le cas échéant, de ses sous-traitants et fournisseurs, au secret professionnel et à l’obligation de discrétion pour tout ce qui concerne les faits, informations, études ou décisions dont il a ou aura eu connaissance durant l’exécution du marché.
ARTICLE 4 – Modalités d’exécution ou de livraison
4-1 - Horaires de livraison
Les titulaires devront respecter les horaires, fréquences de livraison fixés par chaque établissement selon les protocoles annexés.
Elles devront être conformes à l’arrêté du 8 octobre 2013 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d"entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d"origine animale et les denrées alimentaires en contenant.
4-2 - Quantités
Les quantités sont portées sur l"état des besoins ci-joints pour chaque lot : elles peuvent varier de plus ou moins 20%.
Les quantités indiquées sur chaque Bordereau des Prix (BPU) correspondent aux besoins pour le fonctionnement normal sur une année civile. En cas de pandémie et/ou d’obligation de fermeture des services de restauration, les quantités annoncées ne pourraient pas être respectées et devraient être revues à la baisse au prorata de la durée effective de fonctionnement.
4-3 – Définition des commandes
Les bons de commandes seront établis au fur et à mesure des besoins.
4-4 -Qualité
Les produits, quels que soient leur préparation, conditionnement ou présentation devront répondre à toutes les normes en vigueur pour la restauration collective.
La fiche technique de chaque produit est exigée
4-2-1 – Contenu du dossier remis par le candidat
La totalité des offres des candidats sera entièrement rédigée en langue française. Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat.
Le dossier à remettre par les candidats sera transmis par voie dématérialisée. Il pourra être placé sous enveloppe cachetée.
4-2-2 – Renseignements relatifs à la candidature
Le dossier contiendra obligatoirement les pièces suivantes :
- Lettre de candidature (DC1)
- Déclaration du candidat (DC2)
- Attestations de régularité fiscale et sociale
- Attestation d’assurance
- CCAP signé, ainsi que les protocoles de livraison signés
- Bordereau de prix valant acte d’enagement intégralement complété et signé
- Liste des produits éligibles EGALIM indiquant la provenance régionale accompagnée des fiches techniques
- Annexe « Performance en matière de protection de l’environnement »
- Fiches techniques
- Echantillons si demandés.
ARTICLE 2 – Pièces constitutives du marché
Elles sont, par ordre de priorité :
· l’offre du candidat selon les tableaux joints comportant les quantités, les prix proposés et valant acte d’engagement.
· les fiches techniques des produits proposés.
· le cahier des présentes Clauses Administratives Particulières signé par le candidat
· les cahiers des Clauses Techniques Particulières, règlements, décisions et recommandations en vigueur applicables aux articles du marché.
· les protocoles de livraison des établissements du groupement.
· l’annexe de « Performance en matière de protection de l’environnement » qui traduit le souhait du groupement d’agir pour un développement durable et des achats « éco-responsables ».
Le paiement des sommes dues au titre des marchés s’effectue selon les règles de la comptabilité publique, et en particulier en application du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Il sera réalisé par :
- l’agent comptable du Lycée Victor Hugo pour les établissements relevant de son agence comptable,
- l’agent comptable du Lycée Polyvalent Saint-Exupéry pour les établissements relevant de son agence comptable,
- l’agent comptable du Lycée Hôtelier d’Occitanie pour le collège du Bois de la Barthe à Pibrac.
Elles auront été visées au préalable par la personne habilitée désignée
Les offres devront être parvenues au plus tard le 15 septembre 2023 à 17 heures au service de gestion du :
· Lycée Général et Technologique Victor Hugo de Colomiers
Elles seront transmises via le site AJI ou par voie dématérialisée (0312093G-gest@ac-toulouse.fr) ou envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées en main propre avec accusé de réception au service de gestion.
L’attention des candidats est attirée sur l’obligation d’indiquer leur nom sur la ou les enveloppe(s). Lorsque l’offre émane d’un groupement d’entreprises, le nom de toutes les entreprises doit être mentionné et le nom de l’entreprise mandataire doit être spécialement signalé.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date et l’heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus.
Voir cahier des charges consultables sur aji-france.fr
Voir cahier des charges consultables sur aji-france.fr
Lycée Saint-Exupéry de Blagnac