Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43233173)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de peymeinade
      11 boulevard du Général De Gaulle BP 51
      Peymeinade
      06530
      France
      Téléphone: +33 493666238
      Courriel: froche@peymeinade.fr
      Fax: +33 493660506
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues mairie de Peymeinade
      11 boulevard du Général De Gaulle
      Peymeinade
      06530
      France
      Point(s) de contact: 06530
      Téléphone: +33 0493666238
      Courriel: marchespublics@peymeinade.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://peymeinade.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de denrees alimentaires

      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de denrees alimentaires

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 459 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 6
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         surgelés BIO

         Lot nº: 2
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15896000, 15800000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         cuisine centrale Ecole primaire Frédéric Mistral 165, avenue de Boutiny 06530 Peymeinade

      4. Description des prestations:
         

         surgelés BIO

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconductible 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il est prévu d"éventuelles options au sens du droit communautaire, c"est-à-dire des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s"agir :-De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l"objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l"article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;-De reconductions du marché en application de l"article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          charcuterie " Label Rouge " ou équivalent

          Lot nº: 3
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15131120, 15800000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine centrale Ecole primaire Frédéric Mistral 165, avenue de Boutiny 06530 Peymeinade

      17. Description des prestations:
          

          charcuterie " Label Rouge " ou équivalent

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il est prévu d"éventuelles options au sens du droit communautaire, c"est-à-dire des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s"agir :-De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l"objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l"article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;-De reconductions du marché en application de l"article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          epicerie BIO

          Lot nº: 5
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine centrale Ecole primaire Frédéric Mistral 165, avenue de Boutiny 06530 Peymeinade

      30. Description des prestations:
          

          epicerie BIO

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il est prévu d"éventuelles options au sens du droit communautaire, c"est-à-dire des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s"agir :-De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l"objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l"article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;-De reconductions du marché en application de l"article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          viande fraîche de boeuf, agneau, veau, porc " Label Rouge " ou équivalent et Bio

          Lot nº: 7
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15115100, 15113000, 15111100, 15111200
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine centrale Ecole primaire Frédéric Mistral 165, avenue de Boutiny 06530 Peymeinade

      43. Description des prestations:
          

          viande fraîche de boeuf, agneau, veau, porc " Label Rouge " ou équivalent et Bio

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il est prévu d"éventuelles options au sens du droit communautaire, c"est-à-dire des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s"agir :-De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l"objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l"article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;-De reconductions du marché en application de l"article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          viande fraiche de volaille " Label Rouge " ou équivalent et Bio

          Lot nº: 8
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15112000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine centrale Ecole primaire Frédéric Mistral 165, avenue de Boutiny 06530 Peymeinade

      56. Description des prestations:
          

          viande fraiche de volaille " Label Rouge " ou équivalent et Bio

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il est prévu d"éventuelles options au sens du droit communautaire, c"est-à-dire des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s"agir :- de marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l"objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l"article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;- de reconductions du marché en application de l"article R.2112-4 du Code de la Commande Publique.Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          légumes et fruits BIO

          Lot nº: 10
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          03221200
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine centrale Ecole primaire Frédéric Mistral 165, avenue de Boutiny 06530 Peymeinade

      69. Description des prestations:
          

          légumes et fruits BIO

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 42 500.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il est prévu d"éventuelles options au sens du droit communautaire, c"est-à-dire des prestations susceptibles de s"ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s"agir :- de marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l"objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l"article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;- de reconductions du marché en application de l"article R.2112-4 du Code de la Commande Publique.Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-01
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-01
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      peymeinade

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция