Construction work for water and sewage pipelines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43233168)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      eau du grand lyon - la regie
      1 esplanade Miriam Makeba
      Villeurbanne
      69100
      France
      Téléphone: +33 777831666
      Courriel: egl-cpaj@eaudugrandlyon.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         travaux de gestion patrimoniale et d"extension du réseau métropolitain d"eau potable

         Numéro de référence: C2303
         
      2. Code CPV principal:
         45231300
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         les travaux concernent plus particulièrement les travaux d"aménagement, d"extension, de renforcement des ouvrages et réseaux métropolitains d"alimentation en eau potable et notamment le déplacement et la déviation des conduites, le renouvellement et le renforcement des conduites, la création et l"extension de réseaux, le maillage entre canalisations, la pose et le renouvellement de vannes et accessoires hydrauliques, le renouvellement ou transferts de branchements ainsi que les enquêtes branchements préalables associé au remplacement de la conduite

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 112 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         sans objet

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         secteur Centre 1 : Lyon 3è, 6è, Bron et Villeurbanne

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45231300
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la métropole du Grand Lyon 69100 - villeurbanne

      4. Description des prestations:
         

         lyon 3è, 6è, Bron et Villeurbanne

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée du marché est fixée à 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an dans les conditions fixées à l"article 5.1 de l"acte d"engagement

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          secteur Centre 2 : Lyon 1er, 2è, 4è, 5è, 7è, 8è, 9è et tassin La Demi Lune

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45231300
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la métropole du Grand Lyon 69100 - villeurbanne

      17. Description des prestations:
          

          lot no 2 : Lyon 1er, 2è, 4è, 5è, 7è, 8è, 9è et Tassin la Demi-Lune

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an dans les conditions fixées à l"article 5.1 de l"acte d"engagement

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          secteur Est lyonnais

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45231300
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la métropole du Grand Lyon 69100 - villeurbanne

      30. Description des prestations:
          

          lot no 3 (Est Lyonnais) : Vaulx en Velin, Décines, Meyzieu, Jonage, Chassieu, St Fons, Vénissieux, St Priest, Feyzin, Solaize, Corbas, Mions

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an dans les conditions fixées à l"article 5.1 de l"acte d"engagement

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          secteur Nord Et-Nord

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45231300
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la métropole du Grand Lyon 69100 - villeurbanne

      43. Description des prestations:
          

          lot no4 (Nord et Ouest) : Genay, Neuville s/saône, Montanay, Cailloux/Fontaines, Fleurieu/Saône, Fontaines St Martin, Fontaines/Saône, Quincieux, Sathonay-Village, Rillieux la Pape, Caluire, Sathonay-Camp, Rochetaillée, Collonge au Mt d"or, St Romain au Mt d"or, Couzon au Mt d"or, Albigny/Saône, Curis au Mt d"or, St Germain au Mt d"or, Poleymieux, St Didier au Mt d"or, St Cyr au Mt d"or, Champagne au Mt d"or, Limonest, Lissieu

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an dans les conditions fixées à l"article 5.1 de l"acte d"engagement

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          secteur Et-Ouest

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45231300
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la métropole du Grand Lyon 69100 - villeurbanne

      56. Description des prestations:
          

          lot no 5 (Sud Ouest) : Marcy l"etoile, Charbonnières, St Genis les Ollières, Craponne, Francheville, La Tour de Salvagny, Ste Foy les Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, St Genis Laval, Irigny, Vernaison, Charly, Grigny, Givors, Dardilly, Ecully

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an dans les conditions fixées à l"article 5.1 de l"acte d"engagement

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          construction d"ouvrages de gros diamètre rive droite

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45231300
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la métropole du Grand Lyon 69100 - villeurbanne

      69. Description des prestations:
          

          lot no 6 (gros diamètre rive droite) : Pose de canalisations et accessoires de gros diamètre - rive droite du Rhône

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an dans les conditions fixées à l"article 5.1 de l"acte d"engagement

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          construction d"ouvrages de gros diamètre rive gauche

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          45231300
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la métropole du Grand Lyon 69100 - villeurbanne

      82. Description des prestations:
          

          lot no 7 (gros diamètre rive gauche) : Pose de canalisations et accessoires de gros diamètre - rive gauche du Rhône

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 2 ans ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an dans les conditions fixées à l"article 5.1 de l"acte d"engagement

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Les documents demandés au titre de la candidature sont listés dans le règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Les documents demandés au titre de la candidature sont listés dans le règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Les documents demandés au titre de la candidature sont listés dans le règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         l"Accord cadre prévoit le versement d"une avance subordonnée à la constitution préalable d"une garantie à première demande couvrant 100 % de l"avance. Il ne prévoit pas le prélèvement d"une retenue de garantie

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         les dépenses consécutives au présent accord cadre sont intégralement financées par le budget d"eau publique du Grand Lyon

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         les candidats se présentant en groupement d"entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement. En application de l"article R2151-7 Ccp, un même candidat n"est pas autorisé à présenter pour un même lot (en cas d"allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements, ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         le présent marché est soumis à une condition d"exécution sociale visant à favoriser l"accès ou le retour à l"emploi des publics qui en sont éloignés. Les modalités de mise en oeuvre sont définies dans le Ccap.Par ailleurs, l"acheteur mettra en oeuvre le dispositif de l"article L2153-1 du code de la commande publique : Les fournitures (produits finis) nécessaires à la réalisation des travaux, dont la liste est précisée ci-dessous, doivent provenir des Etats parties à l"accord sur les marchés publics conclu dans le cadre de l"organisation mondiale du commerce ou à un autre accord international équivalent auquel l"union européenne est partie : Tuyaux fonte,vannes,pièces de raccords fonte

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-31
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-01
      Heure locale: 10:00
      

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