Water installations (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43164410)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      chartres Métropole
      place des Halles
      Chartres Cédex
      28019
      France
      Téléphone: +33 237234064
      Courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.c-chartres-marches.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.c-chartres-marches.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Environnement
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         affaire 23a043 - fourniture de fontaines à eau, maintenance dans les bâtiments de Chartres Métropole, la ville de Chartres, le CCAS et le CIAS

      2. Code CPV principal:
         39370000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         affaire 23a043-fourniture de fontaines à eau, et maintenance le cas échéant, dans les bâtiments de Chartres Métropole, la ville de Chartres, le CCAS de la ville de Chartres et le CIAS de Chartres Métropole

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 860 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture et maintenance de fontaines à eau sur réseau et accessoires

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39370000, 42968100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire des membres du groupement

      4. Description des prestations:
         

         la nature et quantité des fournitures ainsi que l"indication des besoins et exigences sont détaillées dans les documents de la consultation. L"Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 eur ht tous membres confondus. La répartition entre membres est définie à l"acte d"engagement

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu"à ce que le montant maximum de la période d"exécution soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          durée période initiale :Accord-Cadre conclu à compter de sa notification pour 1 an ou jusqu"à ce que le montant maximum de la période soit atteint

      14. Intitulé:
          

          fourniture et maintenance de fontaines à eau sur bonbonnes et accessoires

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39370000, 42968100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de chaque membre du groupement

      17. Description des prestations:
          

          la nature et quantité des fournitures ainsi que l"indication des besoins et exigences sont détaillées dans les documents de la consultation. L"Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 eur ht par période d"exécution tous membres confondus. La répartition entre membres est définie à l"acte d"engagement

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu"à ce que le montant maximum de la période d"exécution soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          durée période initiale :Accord-Cadre conclu à compter de sa notification pour 1 an ou jusqu"à ce que le montant maximum de la période soit atteint

      27. Intitulé:
          

          acquisition de fontaines à boire

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39370000, 42968100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de chaque membre du groupement

      30. Description des prestations:
          

          la nature et quantité des fournitures ainsi que l"indication des besoins et exigences sont détaillées dans les documents de la consultation. L"Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 eur ht par période d"exécution tous membres confondus. La répartition entre membres est définie à l"acte d"engagement

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu"à ce que le montant maximum de la période d"exécution soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          durée période initiale :Accord-Cadre conclu à compter de sa notification pour 1 an ou jusqu"à ce que le montant maximum de la période soit atteint

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         une attestation sur l"honneur que le candidat n"a pas fait l"objet d"une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 15:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 15:30
      

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