Electric buses (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43033703)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      brest métropole
      24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
      Brest Cedex 02
      29238
      France
      Téléphone: +33 298335411
      Courriel: Marches@brest-metropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176731&orgAcronyme=a1e
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176731&orgAcronyme=a1e
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition d"autobus urbains électriques

         Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-0020
         
      2. Code CPV principal:
         34144910
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison d?autobus électriques à batteries standards et articulés

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 15 500 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34144910
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de Brest métropole

      4. Description des prestations:
         

         autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconductible deux fois tacitement, par période d"un an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre maximal: 4
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         a l"issue de l"analyse des candidatures reçues, le représentant de l"entité adjudicatrice dresse la liste des candidats admis à remettre une offre sur la base des critères d"examen des candidatures définis à l"article 4.1.5 du règlement de consultation.Au regard de ce classement, le représentant de l"entité adjudicatrice sélectionnera les 4 candidats (maximum) arrivés en tête qui seront autorisés à remettre une offre

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le présent lot est passé sans montant minimum et avec un maximum sur 4 ans de 9 000 000,00 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s"entend comme la valeur totale maximale, reconductions comprises

      14. Intitulé:
          

          autobus standards

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144910
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Brest métropole

      17. Description des prestations:
          

          autobus standards

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible deux fois tacitement, par période d"un an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre maximal: 4
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          a l"issue de l"analyse des candidatures reçues, le représentant de l"entité adjudicatrice dresse la liste des candidats admis à remettre une offre sur la base des critères d"examen des candidatures définis à l"article 4.1.5 du règlement de consultation.Au regard de ce classement, le représentant de l"entité adjudicatrice sélectionnera les 4 candidats (maximum) arrivés en tête qui seront autorisés à remettre une offre

      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le présent lot est passé sans montant minimum et avec un maximum annuel de 6 000 000,00 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s"entend comme la valeur totale maximale, reconductions comprises

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         * Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années.* Présentation des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l"objet de la consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique. Seront distinguées les sources d"énergie des véhicules (thermique, gaz, électrique, hydrogène).* Pour les véhicules électriques à recharge lente par prise combo déjà livrés : attestation sur l"honneur relative à la durée d"exploitation effective des véhicules et le kilométrage effectué (valeur indicative), au fonctionnement avec les chargeurs fixes en place en précisant les modèles et marques, et au fonctionnement avec un logiciel de supervision et smartcharging en précisant les modèles et marques

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         en application de l"article L. 2112-2 du code de la commande publique, tous les lots de cette consultation contiennent des conditions d"exécution ayant pour objet la protection de l"environnement

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure restreinte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateurDans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:

      brest métropole agit en qualité d"entité adjudicatrice, au sens des articles L.1212-1 et L. 1212-2 du code de la commande publique

   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-13
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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