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Autoclaves (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43033260) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: MINARM/AIR/SIAé Номер конкурса: 43033260 Дата публикации: 22-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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22/06/2023 S119
France-Clermont-Ferrand: Autoclaves
2023/S 119-372546
Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet- CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Pays: France
E-mail: lucie.ferreira@intradef.gouv.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Sous-Direction des Achats/HAPA
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Pays: France
À l"attention de: Lucie FERREIRA
Téléphone: +33 473424709
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d"acquisition
dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Sous-Direction des Achats/HAPA
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Pays: France
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Sous-Direction des Achats/HAPM
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Pays: France
Point(s) de contact: Service courrier
Téléphone: +33 473424135
I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)Activité principale
Défense
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres
pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d"autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir
adjudicateur:
23027 –Remplacement des systèmes de refroidissement autoclaves pour la DRC de l"AIA CP
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de
livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: AIA Cuers-Pierrefeu (83).
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: AIA Cuers-Pierrefeu (83).
II.1.3)Information sur l’accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de
l’acquisition/des acquisitions:
La Division Radômes et Composites (DRC) de l"Atelier Industriel de l"Aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) réalise la fabrication et la maintenance de
radômes de plusieurs types d"aéronefs.
Pour la polymérisation des pièces produites, la DRC dispose de trois autoclaves : deux pour la partie "production" et un pour la partie "laboratoire".
Chaque cycle de cuisson comprend une phase de montée en température avec pression et vide, un palier, et se termine par un refroidissement et mise à l"air libre.
Chacun des autoclaves possède deux circuits de refroidissement :
-> un circuit de refroidissement principal (>180°C) pour réguler la température de la cuisson
-> un circuit de refroidissement des paliers (<60°C) pour refroidir les parties tournantes (ventilateur, rotation moule) et de la porte étanche.
Ces trois autoclaves sont actuellement raccordés à un unique bassin extérieur ouvert en béton d"un volume de près de 15m3. Afin de refroidir l"eau du bassin, un système aéroréfrigérant est implanté au-dessus du bassin et la circulation de cette eau dans un réseau de tuyauteries, via des pompes, permet de refroidir l"autoclave.
L"objectif est de remplacer cette installation afin d"avoir un système fiable (réduire la probabilité de pannes), efficace et indépendant pour chaque autoclave.
Cette installation doit être le moins énergivore possible.
Les prestations attendues sont notamment les suivantes :
- Tranche ferme :
État des lieux des performances de l’installation actuelle
conception
démantèlement du groupe aéroréfrigérant en place et des éléments devenus inutiles
fourniture et installation des nouveaux circuits de refroidissement
remplacement de l’automate standard et de l’IHM actuels
essais et mise en service
formation du personnel à l’utilisation du matériel
Maintenance (assistance et télémaintenance) pour une durée de 1 an
- Tranches optionnelles 1 à 4 : Maintenance annuelle pendant une année supplémentaire
Pour la polymérisation des pièces produites, la DRC dispose de trois autoclaves : deux pour la partie "production" et un pour la partie "laboratoire".
Chaque cycle de cuisson comprend une phase de montée en température avec pression et vide, un palier, et se termine par un refroidissement et mise à l"air libre.
Chacun des autoclaves possède deux circuits de refroidissement :
-> un circuit de refroidissement principal (>180°C) pour réguler la température de la cuisson
-> un circuit de refroidissement des paliers (<60°C) pour refroidir les parties tournantes (ventilateur, rotation moule) et de la porte étanche.
Ces trois autoclaves sont actuellement raccordés à un unique bassin extérieur ouvert en béton d"un volume de près de 15m3. Afin de refroidir l"eau du bassin, un système aéroréfrigérant est implanté au-dessus du bassin et la circulation de cette eau dans un réseau de tuyauteries, via des pompes, permet de refroidir l"autoclave.
L"objectif est de remplacer cette installation afin d"avoir un système fiable (réduire la probabilité de pannes), efficace et indépendant pour chaque autoclave.
Cette installation doit être le moins énergivore possible.
Les prestations attendues sont notamment les suivantes :
- Tranche ferme :
État des lieux des performances de l’installation actuelle
conception
démantèlement du groupe aéroréfrigérant en place et des éléments devenus inutiles
fourniture et installation des nouveaux circuits de refroidissement
remplacement de l’automate standard et de l’IHM actuels
essais et mise en service
formation du personnel à l’utilisation du matériel
Maintenance (assistance et télémaintenance) pour une durée de 1 an
- Tranches optionnelles 1 à 4 : Maintenance annuelle pendant une année supplémentaire
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les
marchés publics)
33191110 Autoclaves
II.1.7)Information sur la sous-traitance
Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu’il envisage de sous-traiter à des tiers et tout sous-traitant proposé ainsi
que l’objet des contrats de sous-traitance pour lesquels ces derniers ont été proposés
Le soumissionnaire doit indiquer tout changement survenu en ce qui concerne les sous-traitants au cours de l"exécution du contrat
Le soumissionnaire doit indiquer tout changement survenu en ce qui concerne les sous-traitants au cours de l"exécution du contrat
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle :
PSE1 : solution de récupération des calories issues de la machine et de valorisation de cette énergie.
description de ces options: La consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle :
PSE1 : solution de récupération des calories issues de la machine et de valorisation de cette énergie.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d"exécution des
travaux
Durée en mois: 66 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de
paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement proposé par l"administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord cadre s"effectuent conformément aux articles R2391-1 à R2391-10 et R2391-16 à R2391-17 du code de la commande publique.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l"euro.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord cadre s"effectuent conformément aux articles R2391-1 à R2391-10 et R2391-16 à R2391-17 du code de la commande publique.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l"euro.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le
groupement d"opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le
mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est
soumise l"exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l"information:
III.1.5)Habilitation de sécurité:
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l"ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande publique et à l"article L.2141-7 dudit code.
Formulaire DC2 (*) :
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d"un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu"il en disposera pour l"exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
à la fourniture d’un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers),
Critères relatifs à la situation personnelle d"opérateurs économiques (susceptibles d"entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire DC1 (*) :Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l"ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande publique et à l"article L.2141-7 dudit code.
Formulaire DC2 (*) :
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d"un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu"il en disposera pour l"exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l’article 5.3.2.1 de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l’arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée :à la fourniture d’un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers),
et d’une fiche DEMANDE DE CONTRÔLE PRIMAIRE pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d’engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n’est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l’AAPC sur la Plate-Forme des Achats de l’État www.marches-publics.gouv.fr. Ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique et/ou
professionnelle
Pièces techniques et critères de sélection des candidats :
Capacité du candidat : Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la fourniture, de l"installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...)
OU
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture, de l"installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels, en précisant la nature, la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
ET
Accord de confidentialité signé par le candidat
ET
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l"acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
Justification du candidat qu"il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l"exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires Capacité du candidat : Eliminé (E) ou Sélectionné (S)
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d"opérateurs économiques (susceptibles d"entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:Pièces techniques et critères de sélection des candidats :
Capacité du candidat : Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la fourniture, de l"installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...)
OU
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture, de l"installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels, en précisant la nature, la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
ET
Accord de confidentialité signé par le candidat
ET
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l"acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
Justification du candidat qu"il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l"exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires Capacité du candidat : Eliminé (E) ou Sélectionné (S)
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d"entraîner leur rejet)
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de
services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de
l"exécution du service
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs
invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la
négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans
l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d"ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par
le pouvoir adjudicateur:
23027MP00P00
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le
même marché
non
IV.3.3)Conditions d"obtention du cahier des charges et
de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des
demandes de participation
24.7.2023 - 14:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner
ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans
l’offre ou la demande de participation
français.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le marché s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires:
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase
concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Les candidats devront obligatoirement assister à l"une des deux visites organisées sur le site d"exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
Les « Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plate-forme des Achats de l’État (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr.
Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d’accueil) permet d’accéder facilement à la consultation sous réserve d’y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.Les candidats devront obligatoirement assister à l"une des deux visites organisées sur le site d"exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Ville: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: +33 473146100
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus sur l"introduction des recours
Nom officiel: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet – CS 70501
Ville: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Pays: France
Téléphone: +33 473424435
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20.6.2023
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