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Autoclaves (Франция - Тендер #43033260) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: MINARM/AIR/SIAé Номер конкурса: 43033260 Дата публикации: 22-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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22/06/2023 S119
France-Clermont-Ferrand: Autoclaves
2023/S 119-372546
Contract notice
Supplies
Section I: Contracting authority/entity
I.1)Name, addresses and contact point(s)
Official name: MINARM/AIR/SIAé
Postal address: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet- CS 70501
Town: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Postal code: 63028
Country: France
E-mail: lucie.ferreira@intradef.gouv.fr
Further information can be obtained from:
Official name: Sous-Direction des Achats/HAPA
Postal address: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Town: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Postal code: 63028
Country: France
For the attention of: Lucie FERREIRA
Telephone: +33 473424709
Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained from:
Official name:
Sous-Direction des Achats/HAPA
Postal address: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Town: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Postal code: 63028
Country: France
Tenders or requests to participate must be sent to:
Official name: Sous-Direction des Achats/HAPM
Postal address: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Town: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Postal code: 63028
Country: France
Contact person: Service courrier
Telephone: +33 473424135
I.2)Type of the contracting authority
Ministry or any other national or federal authority, including their regional or local sub-divisions
I.3)Main activity
Defence
I.4)Contract award on behalf of other contracting authorities/entities
The contracting authority is purchasing on behalf of other contracting authorities: no
Section II: Object of the contract
II.1)Description
II.1.1)Title attributed to the contract by the contracting authority:
23027 –Remplacement des systèmes de refroidissement autoclaves pour la DRC de l"AIA CP
II.1.2)Type of contract and location of works, place of delivery or of
performance
Supplies
Purchase
Main site or location of works, place of delivery or of performance: AIA Cuers-Pierrefeu (83).
Purchase
Main site or location of works, place of delivery or of performance: AIA Cuers-Pierrefeu (83).
II.1.3)Information on framework agreement
II.1.4)Information on framework agreement
II.1.5)Short description of the contract or purchase(s):
La Division Radômes et Composites (DRC) de l"Atelier Industriel de l"Aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) réalise la fabrication et la maintenance de
radômes de plusieurs types d"aéronefs.
Pour la polymérisation des pièces produites, la DRC dispose de trois autoclaves : deux pour la partie "production" et un pour la partie "laboratoire".
Chaque cycle de cuisson comprend une phase de montée en température avec pression et vide, un palier, et se termine par un refroidissement et mise à l"air libre.
Chacun des autoclaves possède deux circuits de refroidissement :
-> un circuit de refroidissement principal (>180°C) pour réguler la température de la cuisson
-> un circuit de refroidissement des paliers (<60°C) pour refroidir les parties tournantes (ventilateur, rotation moule) et de la porte étanche.
Ces trois autoclaves sont actuellement raccordés à un unique bassin extérieur ouvert en béton d"un volume de près de 15m3. Afin de refroidir l"eau du bassin, un système aéroréfrigérant est implanté au-dessus du bassin et la circulation de cette eau dans un réseau de tuyauteries, via des pompes, permet de refroidir l"autoclave.
L"objectif est de remplacer cette installation afin d"avoir un système fiable (réduire la probabilité de pannes), efficace et indépendant pour chaque autoclave.
Cette installation doit être le moins énergivore possible.
Les prestations attendues sont notamment les suivantes :
- Tranche ferme :
État des lieux des performances de l’installation actuelle
conception
démantèlement du groupe aéroréfrigérant en place et des éléments devenus inutiles
fourniture et installation des nouveaux circuits de refroidissement
remplacement de l’automate standard et de l’IHM actuels
essais et mise en service
formation du personnel à l’utilisation du matériel
Maintenance (assistance et télémaintenance) pour une durée de 1 an
- Tranches optionnelles 1 à 4 : Maintenance annuelle pendant une année supplémentaire
Pour la polymérisation des pièces produites, la DRC dispose de trois autoclaves : deux pour la partie "production" et un pour la partie "laboratoire".
Chaque cycle de cuisson comprend une phase de montée en température avec pression et vide, un palier, et se termine par un refroidissement et mise à l"air libre.
Chacun des autoclaves possède deux circuits de refroidissement :
-> un circuit de refroidissement principal (>180°C) pour réguler la température de la cuisson
-> un circuit de refroidissement des paliers (<60°C) pour refroidir les parties tournantes (ventilateur, rotation moule) et de la porte étanche.
Ces trois autoclaves sont actuellement raccordés à un unique bassin extérieur ouvert en béton d"un volume de près de 15m3. Afin de refroidir l"eau du bassin, un système aéroréfrigérant est implanté au-dessus du bassin et la circulation de cette eau dans un réseau de tuyauteries, via des pompes, permet de refroidir l"autoclave.
L"objectif est de remplacer cette installation afin d"avoir un système fiable (réduire la probabilité de pannes), efficace et indépendant pour chaque autoclave.
Cette installation doit être le moins énergivore possible.
Les prestations attendues sont notamment les suivantes :
- Tranche ferme :
État des lieux des performances de l’installation actuelle
conception
démantèlement du groupe aéroréfrigérant en place et des éléments devenus inutiles
fourniture et installation des nouveaux circuits de refroidissement
remplacement de l’automate standard et de l’IHM actuels
essais et mise en service
formation du personnel à l’utilisation du matériel
Maintenance (assistance et télémaintenance) pour une durée de 1 an
- Tranches optionnelles 1 à 4 : Maintenance annuelle pendant une année supplémentaire
II.1.6)Common procurement vocabulary (CPV)
33191110 Autoclaves
II.1.7)Information about subcontracting
The tenderer has to indicate in the tender any share of the contract it may intend to subcontract to third parties and any proposed subcontractor, as well as
the subject-matter of the subcontracts for which they are proposed
The tenderer has to indicate any change occurring at the level of subcontractors during the execution of the contract
The tenderer has to indicate any change occurring at the level of subcontractors during the execution of the contract
II.1.8)Lots
This contract is divided into lots: no
II.1.9)Information about variants
Variants will be accepted: no
II.2)Quantity or scope of the contract
II.2.1)Total quantity or scope:
II.2.2)Information about options
Options: yes
Description of these options: La consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle :
PSE1 : solution de récupération des calories issues de la machine et de valorisation de cette énergie.
Description of these options: La consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle :
PSE1 : solution de récupération des calories issues de la machine et de valorisation de cette énergie.
II.2.3)Information about renewals
This contract is subject to renewal: no
II.3)Duration of the contract or time limit for completion
Duration in months: 66 (from the award of the contract)
Section III: Legal, economic, financial and technical information
III.1)Conditions relating to the contract
III.1.1)Deposits and guarantees required:
III.1.2)Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the
relevant provisions governing them:
Le mode de règlement proposé par l"administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord cadre s"effectuent conformément aux articles R2391-1 à R2391-10 et R2391-16 à R2391-17 du code de la commande publique.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l"euro.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord cadre s"effectuent conformément aux articles R2391-1 à R2391-10 et R2391-16 à R2391-17 du code de la commande publique.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l"euro.
III.1.3)Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the
contract is to be awarded:
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le
mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
III.1.4)Other particular conditions to which the performance of the contract is
subject, in particular with regard to security of supply and security of information:
III.1.5)Information about security clearance:
III.2)Conditions for participation
III.2.1)Personal situation
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l"ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande publique et à l"article L.2141-7 dudit code.
Formulaire DC2 (*) :
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d"un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu"il en disposera pour l"exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
à la fourniture d’un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers),
Criteria regarding the personal situation of economic operators (that may lead to their exclusion) including requirements relating to enrolment on professional or trade registers
Information and formalities necessary for evaluating if the requirements are met: Formulaire DC1 (*) :Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l"ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande publique et à l"article L.2141-7 dudit code.
Formulaire DC2 (*) :
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d"un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu"il en disposera pour l"exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site
Le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l’article 5.3.2.1 de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l’arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée :à la fourniture d’un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers),
et d’une fiche DEMANDE DE CONTRÔLE PRIMAIRE pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d’engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n’est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l’AAPC sur la Plate-Forme des Achats de l’État . Ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
III.2.2)Economic and financial ability
III.2.3)Technical and/or professional capacity
Pièces techniques et critères de sélection des candidats :
Capacité du candidat : Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la fourniture, de l"installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...)
OU
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture, de l"installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels, en précisant la nature, la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
ET
Accord de confidentialité signé par le candidat
ET
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l"acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
Justification du candidat qu"il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l"exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires Capacité du candidat : Eliminé (E) ou Sélectionné (S)
Criteria regarding the technical and/or professional ability of economic operators (that may lead to their exclusion)
Information and formalities necessary for evaluating if the requirements are met:Pièces techniques et critères de sélection des candidats :
Capacité du candidat : Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la fourniture, de l"installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...)
OU
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture, de l"installation et de la maintenance de systèmes de refroidissement et d’automates pour autoclaves industriels, en précisant la nature, la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
ET
Accord de confidentialité signé par le candidat
ET
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l"acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
Justification du candidat qu"il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l"exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires Capacité du candidat : Eliminé (E) ou Sélectionné (S)
Criteria regarding the technical and/or professional ability of subcontractors (that may lead to their rejection)
III.2.4)Information about reserved contracts
III.3)Conditions specific to services contracts
III.3.1)Information about a particular profession
III.3.2)Staff responsible for the execution of the service
Section IV: Procedure
IV.1)Type of procedure
IV.1.1)Type of procedure
Negotiated
IV.1.2)Limitations on the number of operators who will be invited to tender or to
participate
IV.1.3)Reduction of the number of operators during the negotiation or dialogue
IV.2)Award criteria
IV.2.1)Award criteria
The most economically advantageous tender in terms of the criteria stated in the specifications, in the invitation to tender or to negotiate or in the
descriptive document
IV.2.2)Information about electronic auction
An electronic auction has been used: no
IV.3)Administrative information
IV.3.1)File reference number attributed by the contracting authority:
23027MP00P00
IV.3.2)Previous publication(s) concerning the same contract
no
IV.3.3)Conditions for obtaining specifications and additional documents or
descriptive document
IV.3.4)Time limit for receipt of tenders or requests to participate
24.7.2023 - 14:00
IV.3.5)Date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected
candidates
IV.3.6)Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up
French.
Section VI: Complementary information
VI.1)Information about recurrence
VI.2)Information about European Union funds
The contract is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
VI.3)Additional information:
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase
concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Les candidats devront obligatoirement assister à l"une des deux visites organisées sur le site d"exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
Les « Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plate-forme des Achats de l’État (PLACE) .
Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d’accueil) permet d’accéder facilement à la consultation sous réserve d’y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.Les candidats devront obligatoirement assister à l"une des deux visites organisées sur le site d"exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
VI.4)Procedures for appeal
VI.4.1)Body responsible for appeal procedures
Official name: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Postal address: 6 cours Sablon - BP 129
Town: Clermont-Ferrand Cedex 1
Postal code: 63033
Country: France
Telephone: +33 473146100
VI.4.2)Lodging of appeals
VI.4.3)Service from which information about the lodging of appeals may be
obtained
Official name: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Postal address: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet – CS 70501
Town: Clermont-Ferrand Cedex 2
Postal code: 63028
Country: France
Telephone: +33 473424435
VI.5)Date of dispatch of this notice:
20.6.2023
Источник закупки
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